VSS, discriminations, harcèlement : acquérir le réflexe “accident de travail”

En ce lendemain de la journée internationale de lutte pour les droits des femmes et leur mémoire, signalons un nouvel outil qui vient d’être mis à disposition par le MESR pour lutter efficacement contre les violences et les discriminations dans l’enseignement supérieur et la recherche, dans ses OSM 2024 (1°):  aux dispositifs existants — registre SST (2°), instruments dédiés (cellules d’écoute, référent·es) (3°) — il est proposé de recourir systématiquement à l’accident de travail ou de service (4°), afin de pouvoir procéder à une enquête paritaire (5°).

Desert Botanical Garden (Phoenix, AZ). Détail. Crédit: Casey Myers, 2009

Chaque année, la Formation spécialisée Santé-Sécurité au travail du ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche (FS-SSCT MESR) publie des Orientations stratégiques ministérielles en matière de politique de prévention des risques professionnels (OSM) Les OSM pour l’année 2024 viennent de paraître. La lettre d’accompagnement du Ministère précise que : « Les chefs d’établissement et de service sont invités à prendre en compte les priorités ministérielles définies dans le présent document dans leurs programmes annuels de prévention »1. Academia a fait paraître la table des matières des OSM 2024 — qui fait défaut au document actuel et qui pose même un problème d’accessibilité — et invite lecteurs et lectrices à en prendre connaissance, afin de se former un minimum à la prévention dans l’ESR.

Les OSM 2024 précisent plusieurs dispositions concernant la prévention des violences, harcèlement, de discriminations et d’agissements sexistes (VDHAS), dans son titre V de la deuxième partie, mais aussi dans son point II.2.

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  1. L’envoi aux représentant·es du personnel de la FS-SSCT des OSM 2024, qui sont parvenues mi-février aux chef·fes d’établissement est bon test de la préoccupation de votre présidence pour la santé au travail. []

“Quelque chose a changé dans cette si masculine République des Lettres”. Tribune

Academia reproduit un tribune publiée dans Le Monde daté du 8 mars 2024 sous le titre Violences sexuelles. « Ce qui se passe dans le milieu du cinéma se passe aussi ailleurs, à l’université, dans les écoles, dans l’édition ». Plusieurs membres de la rédaction en ont initié l’écriture ou en sont signataires. Academia, à la suite de Mediapart, documente depuis 2019 les violences faites aux femmes universitaires, du harcèlement ordinaire sur les listes professionnelles au meurtre, en passant par la prédation du travail, les violences sexistes & les agressions sexuelles, les viols, l’emprise, le harcèlement moral, le licenciement, les menaces de mort, le déni ou plutôt la maltraitance institutionnelle, et leurs effets, à commencer les atteintes à la santé physique et mentale, la censure, l’auto-exclusion jusqu’au suicide, soit plus de 250 billets décrivant la façon méthodique de nier atteintes majeures à l’égalité et à la sécurité des conditions de travail des femmes à l’université.

Collage féministe à Périgueux, France (2022). Crédit: Anthony Baratier, 2022.

Ce billet rend ainsi hommage à toutes celles qui ont pris la plume ou le clavier pour offrir à toutes et à tous des outils pour décrir et analyser les violences subies à l’intersection du genre, mais aussi de la race, du handicap, de la classe — et donner aux autres des moyens, y compris judiciaires, pour se défendre.

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Toutes, nous les connaissons toutes, toutes ces histoires qui circulent quand même, en dépit du silence, entre chercheuses, entre enseignantes, entre étudiantes, entre éditrices, entre écrivaines, entre artistes, collègues, amies, à l’université, dans les maisons d’édition, dans les festivals de littérature, dans le monde des arts.  Des histoires comme on se donne des nouvelles des dernières victimes recensées,  des dernières injustices accomplies.

Jamais la Littérature n’a adouci les mœurs : dans les départements de Littérature, dans les laboratoires, dans les UFR,  mais aussi dans toute l’université, dans les bureaux des maisons d’édition, dans toutes les coulisses possibles de l’écriture littéraire et scientifique, dans les coulisses de la création. Dans les couples aussi. La condamnation du professeur émérite, spécialiste du lyrisme et poète, Jean-Michel Maulpoix [Prix Goncourt de poésie 2022, auteur Gallimard]  à dix-huit mois de prison avec sursis1 pour « préjudice » infligé à son épouse, rencontrée quand elle était étudiante,  chercheuse et enseignante en lettres, confirme que ni la Littérature, ni l’université, ne sauvent les femmes.

Depuis que nous sommes étudiantes, depuis que nous sommes doctorantes, depuis que nous sommes enseignantes, depuis que nous sommes assistantes d’édition, éditrices, écrivaines, chercheuses, artistes, depuis que nous sommes vacataires, précaires,  depuis que nous sommes jeunes ou vieilles.

À chaque étape, nous avons subi ou pris connaissance d’injustices, d’agressions, de viols, d’intimidations, de silences imposés, menaces, brutalités, opérations en tous genres qui rabaissent,  de vols de savoirs, de chantages, de destructions d’œuvres, même.

De l’impunité sous toutes ses formes.

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  1. Sur cette affaire effroyable, voir “Le Goncourt de poésie Jean-Michel Maulpoix condamné pour avoir frappé sa femme“, par Sarah Brethes, Mediapart, 27 février 2024 et Laure Helms, victime de violences conjugales : « Il faut garder les yeux ouverts et demander si tout va bien », Camille Balzinger, Rue89, 8 mars 2024. []

Contre les violences sexistes et sexuelles : motion de la section 17 Philosophie du CNU

Face à la multiplication de signalements qui révèlent un système ancien de violences sexistes et sexuelles et plus largement d’inégalités, la section 17 adopte la motion suivante :

 

 La section 17 du CNU rappelle son engagement en faveur de l’égalité professionnelle et de l’égalité de traitement, notamment l’égalité de genre. La section 17 du CNU est ainsi composée de manière paritaire.

   La section 17 du CNU s’engage également à œuvrer à une meilleure prise en considération des effets des violences sexistes et sexuelles sur les parcours et les contextes d’exercice professionnel (abandons, changements de direction, ralentissements, arrêts, etc.).

   La section 17 du CNU demande une procédure qui informe les membres de la section des sanctions disciplinaires prononcées les 5 dernières années pour les candidat·es à la promotion, au CRCT, à l’avancement de grade et aux primes.

 Au moment de l’examen de l’évolution de la carrière, la section 17 du CNU s’engage à prendre en considération les responsabilités liées à l’instruction et aux suivis des violences sexistes et sexuelles, nous invitons les candidat·es aux promotions, congés et primes à l’indiquer expressément dans leur dossier.

   La section 17 du CNU encourage à ce que les formations «éthique et intégrité scientifique» dispensées aux doctorant·e·s intègrent un volet sur les violences sexistes et sexuelles et encouragent des pratiques professionnelles déontologiques, notamment concernant les relations entre enseignant·es et étudiant·es.

L’engagement de la section 17 du CNU passe par la reconnaissance des travaux et des collègues qui œuvrent à penser ces questions ; la section les encourage donc, que ce soit au travers de recherches ou d’enseignements au sein des établissements d’exercice.

À Paris, le 30 janvier 2024

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Violences sexistes et sexuelles à l’Ens de Lyon : démission de la direction de Ciri

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Sur Academia

Une campagne syndicale et étudiante contre le harcèlement moral à l’ENS de Lyon

Les élu-es étudiant-es et la CGT de l’ENS de Lyon lancent une campagne publique d’information sur le harcèlement moral dans l’enseignement supérieur et la recherche. Si l’ENS en tant qu’établissement élitaire présente sans doute des spécificités, il semble malheureusement clair que l’ensemble des institution universitaires sont concernées par ce fléau, ainsi que l’a documenté Academia à de très nombreuses reprises. La rédaction d’Academia relaie donc les visuels produits pour cette campagne à l’ENS de Lyon ainsi que le commentaire qui les accompagne : 

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Belgique. Un rapport dévastateur sur le traitement des violences au travail à l’Université catholique de Louvain

« Une mentalité basée sur la minimisation (des faits), déni (de la souffrance) et culpabilisation (de la victime) » : voilà, en résumé le fondement de la politique de l’Université catholique de Louvain du traitement des violences au travail telle que le présente un rapport de 14 expert∙es indépendant∙es présidé par l’éminente juriste Françoise Tulkens. Alors que sa publication a été retardée de quatre mois, le rapport Tulkens atteste du « climat sexiste et de domination patriarcale » de l’Université catholique de Louvain, faisant de la recherche un « tuyau percé », les femmes victimes n’ayant souvent d’autre choix que de se taire ou de quitter l’université. Alors que le rapport Tulkens avait déjà été évoqué par Le Soir et sur la  RTBF, et rendu public au début du mois d’octobre, le site Apache a découvert qu’il manquait des annexes contenant des éléments à charge dans une affaire de sexisme et de harcèlement au sein de la plus grande université francophone de Belgique qui n’est pas encore terminée.

Un rapport sur des comportements abusifs contient des éléments incriminant l’UCLouvain, par Liesbet De Kock (Apache),  Traduction de l’original en néerlandais (Rapport over grensoverschrijdend gedrag bevat bezwarend materiaal voor UCLouvain), 24 octobre 2023

Le 18 octobre dernier, l’UCLouvain a enfin rendu public un rapport interne très attendu sur les comportements abusifs. Ce rapport Tulkens fait état d’un « climat [de travail] sexiste et de domination patriarcale » et d’un « sentiment d’impunité généralisé ». Mais l’université n’a pas publié les annexes du rapport original.

Les recherches d’Apache établissent que ces derniers contiennent des éléments à charge dans le cas de la professeure Caroline Nieberding. Il y a plusieurs années cette dernière avait décidé de rompre le silence sur le sexisme et le harcèlement vécus quotidiennement au sein de son groupe de recherche. Elle a en payé le prix.

Le recteur Vincent Blondel a nommé un groupe d’expert∙es indépendant∙es en mars 2022. Ce panel devait étudier les questions de comportement abusif, de harcèlement et d’abus de pouvoir à l’Université catholique de Louvain (UCLouvain). Un examen complet des structures de signalement et des procédures de plainte existantes était également demandée.

Comportement abusif ou transgressif (grensoverschrijdend gedrag) implique qu’une personne cause du tort à autrui physiquement, mentalement ou émotionnellement. Cela se manifeste par exemple par des intimidations sexuelles, voire des abus sexuels, des brimades, de la discrimination ou des agressions. Les comportements transgressifs peuvent survenir n’importe où, y compris au sein des organisations et des entreprises, où le concept est utilisé en vue de qualification pénale.

Le rapport du groupe d’expert∙es est prêt depuis le mois de juin, mais les autorités de l’UCLouvain ont longtemps refusé de le rendre public. Le rapport est en ligne depuis le 18 octobre, mais sans les annexes qui faisaient partie du document original. Ces annexes, comme l’a constaté Apache, contenaient des éléments à charge dans une affaire qui ébranle l’UCLouvain depuis longtemps, celle de la professeure Caroline Nieberding.

En février 2022, le climatologue de renommée internationale Jean-Pascal van Ypersele avait compilé ce qu’il disait être un dossier épais comme le poing sur des abus majeurs au sein de l’institut où il était lui-même employé. À l’époque, l’UCLouvain était loin d’être la seule université où de tels témoignages se faisaient entendre.

Le groupe d’experts nommé par le recteur Blondel était présidé par la professeure Françoise Tulkens, ancienne vice-présidente de la Cour européenne des droits de l’homme. Elle a remis un volumineux rapport au Rectorat en juin dernier, après plus d’un an d’enquête.

Apache a examiné le rapport intégral de la Commission Tulkens et a découvert qu’un certain nombre d’annexes manquaient. Deux d’entre elles ont particulièrement retenu l’attention. Il s’agit de lettres que la Commission Tulkens a envoyées en urgence au Rectorat à l’automne 2022.

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Violences sexistes et sexuelles sous les projecteurs à l’Université Bordeaux Montaigne

En passant

Violences sexistes et sexuelles. L’université de Bordeaux Montaigne dans la tourmente: “on a l’impression que toutes les paroles ne se valent pas”, par Julie Chapman, France 3 Nouvelle Aquitaine, 27 octobre 2023

Les faits remontent sur une période s’étendant de 2006 à 2020. Un enseignant de l’université de Bordeaux Montaigne est accusé, par plusieurs étudiantes et professeurs, de violences sexistes et sexuelles. Parmi eux, Barbara Stiegler, enseignante-chercheuse en philosophie, qui l’accuse de l’avoir violée, en 2020.

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Harcèlement moral et sexuel à l’université : attaquons-nous aux racines institutionnelles

Il y a quelques jours, Academia analysait la grande réforme du CNESER et de la justice disciplinaire instaurée par le décret du 5 septembre 2023. Sur le terrain néanmoins, les victimes qui dénoncent les agresseurs ne sont toujours pas protégées : le cas récent du maître de conférences de l’INP l’Université Clermont-Auvergne, dénoncé par la journaliste Alexandra Pichard (L’Informé), puis par Olivier Monod (Libération) a conduit plusieurs universitaires à signer la tribune ci-dessous, paru dans Libération le 2 octobre 20231.

https://www.sigma-clermont.fr/fr/cr%C3%A9ation-de-clermont-auvergne-inp

Visuel promotionnel pour la création de Clermont Auvergne INP

Harcèlement dans le supérieur : des carrières se brisent en silence

La question du harcèlement moral et sexuel gagne en visibilité dans notre société, et ce mouvement touche également l’enseignement supérieur et la recherche (ESR). Grâce au courage des victimes, l’omerta est en recul, révélant l’ampleur du phénomène. Parmi les situations existantes, celle des jeunes chercheuses et chercheurs est critique. Nous l’avons suivi de près cette année à l’INP Clermont Auvergne, avec les signalements de trois victimes, dont la gestion par l’institution a été calamiteuse. Travailleuses et travailleurs de la recherche mais sans statut reconnu, ils et elles sont privées de soutien professionnel. La relation de compagnonnage entre direction de thèse et doctorant·e les expose à de potentielles mauvaises pratiques d’encadrement sans solution de secours.

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  1. Au Bulletin officiel du 4 septembre 2023, on apprend que la directrice de l’UCA INP a demandé le 2 mai 2023 et obtenu à l’Université Jean-Monnet de Saint-Etienne le dépaysement de la procédure disciplinaire concernant un maître de conférences de l’école SIGMA et de l’UMR ICCF en raison d’un “comportement inapproprié dans ses missions d’encadrement de doctorantes et post-doctorantes. Il est précisé  que au soutien de sa demande de dépaysement, la directrice générale de Clermont Auvergne INP expose que

    « le 6 mai 2022, Monsieur XXX a fait l’objet d’un signalement pour harcèlement et violence sexuelles et sexistes (VSS) auprès de la cellule d’écoute et d’accompagnement face aux violences sexistes et sexuelles de l’établissement public expérimental (EPE) université Clermont Auvergne (UCA) par trois jeunes doctorantes et post-doctorantes… que l’enquête administrative diligentée ne conclut pas à des faits de harcèlement, ni moral, ni sexuel à la charge de Monsieur XXX mais caractérise, en revanche, un comportement inapproprié de l’enseignant dans ses missions d’encadrement. Un rappel à l’ordre lui a été fermement signifié lors d’un entretien le 5 septembre 2022 et confirmé par lettre d’admonestation, portée à son dossier RH. Il a été prévenu que tout manquement conduirait automatiquement à un réexamen de sa situation. Aujourd’hui, le suivi de cette affaire révèle une situation qui demeure préoccupante, et la plus grande difficulté au retour à des conditions de travail sereines pour les plaignantes. Le constat d’une dégradation profonde du climat de travail porte atteinte à la conduite des missions et travaux de chacune des personnes impliquées. Durant l’année écoulée, la question a été clivante, tant au sein de l’école que de l’unité mixte de recherche. Un collectif de doctorantes et doctorants s’est constitué avec médiatisation. Aussi, en concertation avec le recteur délégué pour l’enseignement supérieur, la recherche et l’innovation de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes, et le président de l’EPE UCA, j’ai considéré que cet état de fait appelle la saisine de la section disciplinaire de l’établissement Clermont Auvergne INP pour reprendre le traitement de cette affaire et l’instruire au travers d’un organe juridictionnel qui a vocation à mesurer et sanctionner toute faute disciplinaire.»

    []

Se protéger et protéger les autres sur le terrain : un vade-mecum

Que faire face aux violences sexistes et sexuelles sur le terrain ? Comment se protéger? Comment imposer ses propres limites et respecter celles des enquêté·es ? La revue Critique Internationale publie dans son numéro 100 un article de Marielle Debos intitulé « Genre, sécurité et éthique : Vade-mecum pour l’enquête de terrain ». Le texte est une invitation à réfléchir en féministe à la protection de soi et des autres sur le terrain ainsi qu’à l’éthique dans les relations d’enquête.À propos des violences sexistes et sexuelles sur le terrain, l’autrice identifie deux écueils : le déni collectif des difficultés rencontrées et les injonctions paternalistes à la prudence. Comment parler des agressions et violences subies par les femmes et les chercheur·ses minoritaires sans les décourager de mener des enquêtes difficiles ? Comment en parler sans susciter une fascination malsaine pour les violences subies par les femmes ? C’est à ces questions que tente de répondre l’article.

https://www.flickr.com/photos/131880272@N06/42525512352/in/photolist-27MQnfQ-xCTFhA-xD2U1z-s6E2zZ-MPPtBH-UpMvpJ-xD3BHc-UpLv8J-yiqaxR-yyZby5-GT3Z4j-2aFk79u-xCUBNE-26f6J1g-293tWDr-BTYK4F-TFtkx3-23Rm69J-PUDyLf-K4FQSU-27XLBny-23tTKjb-FHyUsA-GzGCBM-rSDe2q-MGjjrJ-TH3bkQ-FbVjUt-TFtydy-TFtBom-NBhHaJ-Vshuqf-24Ep1t6-EHFWC6-231w2Zg-Qwipi5-TsmVT8-rEM1vU-CddNcS-FTrDph-tzekv5-yzWaVe-sNRVt5-Pua7aJ-rB2kSj-Nr5xLc-xDY6DS-yijpju-yzVgq4-yikd7h

Echinopsis huascha syn Trichocereus huascha Red Torch Cactus, Huntington Desert Garden. Crédit: cultivar413, 2018

Marielle Debos revient tout d’abord sur ses premiers terrains ethnographiques au Tchad, un pays entre guerre et paix, dans des milieux masculins et militarisés. Elle dévoile ses erreurs et maladresses et révèle avoir été victime d’une agression sexuelle, une mésaventure malheureusement banale pour une chercheuse (quel que soit son terrain). Elle écrit aujourd’hui ce qu’elle n’avait pas pu écrire dans le livre issu de cette enquête (Le métier des armes au Tchad, Karthala, 2013). Elle restait alors « dans un registre de justification en mettant en avant les avantages de (sa) position sociale et en passant sous silence les malaises, les difficultés et les agressions ». Marielle Debos réfléchit à son parcours personnel mais aussi aux conditions qui permettent d’avoir (ou non) une discussion sur les violences sexistes et sexuelles. La précarisation et la raréfaction des postes (et donc la pression à « réussir » son enquête), le sexisme et la fétichisation viriliste des terrains à risque sont des obstacles pour parler publiquement des problèmes rencontrés.

La seconde partie de l’article est un Vade-mecum, c’est à dire une liste de conseils concrets. L’idée derrière ces conseils est que les questions matérielles sont en fait aussi théoriques, éthiques et politiques. « Il n’y a pas d’un côté des questions intellectuelles, de l’autre des questions triviales, ‘bassement’ logistiques », écrit Marielle Debos. Les questions de recherche sont inséparables des décisions sur le choix de l’objet, les pratiques sur le terrain, les collaborations et les stratégies d’écriture et de citation.

L’article peut ainsi servir de guide aux jeunes (et moins jeunes) chercheur·ses. Il devrait aussi inciter les directeur·rices de thèse à mieux prendre en compte les risques et difficultés du terrain avec une perspective de genre.

Référence : Marielle Debos, “Genre, sécurité, éthique : Vade-mecum pour l’enquête de terrain”, Critique Internationale, n°100, 2023, p. 59-73. En ligne : https://www.cairn.info/revue-critique-internationale-2023-3-page-59.htm

Université de Strasbourg : 3 ans de suspension pour Michael Langlois

En passant

Violences sexistes à la fac de Strasbourg : un universitaire interdit d’enseigner pendant trois ans,

  • par Maud Le Carpentier, Mediapart-Rue89 Strasbourg, 31 août 2023

La décision disciplinaire à l’égard du maître de conférences en théologie accusé par une dizaine d’étudiants de comportements déplacés, a été publiée. Des « fautes professionnelles » sont relevées mais « les faits reprochés de viol » et « de harcèlement sexuel » ont été écartés.

Extraits. Trois jours après la publication de cette enquête, le 10 février, le président de l’université de Strasbourg décidait de suspendre Michaël Langlois à titre conservatoire de toutes ses fonctions en tant qu’enseignant-chercheur. Et près d’un an et demi après les premiers signalements faits par le Clasches, la section disciplinaire a enfin rendu sa décision, le 18 août 2023.

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Se défendre. Ou plutôt s’armer contre la pseudo-innocence universitaire

Sur une relation pédagogique abusive à l’UPEC

Une étudiante, qui a fait son Master à l’UPEC, raconte son expérience d’une relation pédagogique abusive et ses prolongements. Elle explique ici les raisons de sa prise d’écriture. TW : mention de violences psychiques, suicide, VSS. Lire l’épisode 1 et l’épisode 2.

Campagne d’affichage Nous Toutes UPEC, 2021


Épisode 3. Se défendre.
Ou plutôt s’armer contre la pseudo-innocence universitaire

Je suis sortie réellement meurtrie des démarches dont je vous ai fait part, d’autant plus que mon réseau de soutien a beaucoup évolué au cours de la procédure et, lorsque j’ai reçu la réponse rageante de l’UPEC, j’étais pratiquement seule. Ma situation est passée d’un foisonnement de messages et de gestes de soutien, lors que j’ai décidé de témoigner, à un énorme silence partagé uniquement avec deux ami.e.s qui s’étaient engagé.e.s dans l’affaire. Dans le processus traumatique, cette dernière situation, que j’ai vécue comme une forme d’abandon, a été l’une des étapes plus difficiles à surmonter. Allons à l’essentiel.

Faute d’assistance aux victimes dans les établissements — inexistante, il faut le dire — les personnes qui essaient de remplir ce vide en font également les frais. Il ne s’agit pas de leur métier, de leurs fonctions et, très souvent, elles n’ont pas les compétences pour répondre aux besoins en question.

https://www.flickr.com/photos/stanzim/15642046309/in/photolist-pQezpB-22Y2Vsx-bLKwbv-cmhPL-23XteDF-dWVUtJ-b8Njga-rvxJXe-bkrNnB-4fvyh7-7vGsrz-rMkCpg-2avwnmD-dNZZRC-88pvc-imQsd2-c159Gs-BVRDC7-DUAKvQ-qEBVT3-8ACqR-SRbSUQ-4BLRVe-pVFWJn-qHsefh-CPujuj-264beQh-qtYTkY-bx7oPK-e7h9HG-99cunb-Px2bsL-DiA1Xa-dPMb1T-62yRDw-7sXgeL-QzhhUw-aW4Jtg-aH6nTe-2eX2W-Mz5riN-Y5nbqX-bgusS8-98R6d4-fhcQ8n-r2viLC-8YtngE-PJ7p2H-4dxUAy-2asVuWb/

Sunrise Snowy Shadow. Crédit: Stanley Zimny, 2014

Dans mon cas, ma souffrance a été accueillie par un groupe d’enseignantes aux engagements variés. Le but initial de cet accueil n’était sûrement pas de se substituer à une prise en charge spécialisée, mais si de jouer le rôle qu’un groupe de soutien porte en son nom : soutien. En effet, quand nous traversons tout ce que j’ai décrit, nous doutons beaucoup et il est alors précieux d’avoir des formes de « rappel à l’ordre » bienveillants1. Le problème, c’est que quand nous n’avons pas de prise de charge, ces personnes, qui ne devraient être là qu’en soutien, finissent par jouer un rôle qui va au-delà de celui prévu initialement.

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  1. Des gens pour nous rappeler, par exemple, qu’il n’avait pas le droit, et que nous ne sommes pas « histrioniques ». []

Le CNESER se prend une Tannée : nouvelle annulation de sanction disciplinaire par le Conseil d’État

Et de deux. En quelques semaines, le Conseil d’État vient d’annuler une nouvelle décision du CNESER disciplinaire en matière de violences sexistes et sexuelles.

Motif : la sanction décidée en appel — inférieur à celle de première instance — n’est pas assez sévère, soit le même motif que la précédente annulation1. À quand des décisions du CNESER disciplinaire adaptées à la gravité des faits ? Rapide chronique sur cette nouvelle affaire initiée par l’Université de Tours.


Le président de l’université de Tours a engagé contre M. B… A…, professeur des universités au sein de cet établissement, des poursuites disciplinaires devant la section disciplinaire du conseil académique de l’université. Par une décision du 30 mars 2018, la section disciplinaire a infligé à M. A… la sanction de l’interdiction d’exercer toutes fonctions

d’enseignement dans cet établissement pour une durée d’un an assortie de la privation de la moitié de son traitement.

Par une décision du 13 octobre 2021, le Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche (CNESER), statuant en matière disciplinaire, a, sur appel de M. A…, annulé la décision de la section disciplinaire de l’université et lui a infligé la sanction du blâme.

Comme dans la précédente décision de cassation, le jugement du Conseil d’État dévoile les insuffisances, voire l’inconséquences des juges du CNESER disciplinaire.

Insuffisance de la motivation

Le CNESER juge ensuite que ” de ce qui précède et des pièces du dossier il est apparu aux yeux des juges d’appel que Monsieur B… A… a eu une attitude ambiguë vis-à-vis des étudiantes et qu’il convient dès lors de le sanctionner en tenant compte uniquement des faits établis à son encontre “. Enfin le CNESER annule la sanction prononcée en première instance à l’encontre de M. A… et lui inflige celle du blâme. En statuant ainsi, sans préciser ni les faits qu’il estimait établis, ni leur qualification au regard des obligations déontologiques des enseignants-chercheurs, le CNESER n’a pas mis le Conseil d’Etat à même d’exercer le contrôle qui incombe au juge de cassation et a ainsi entaché sa décision d’insuffisance de motivation.

https://commons.wikimedia.org/wiki/Category:Deux-Lions_campus#/media/File:Polytech_Tours_-_Site_Lesseps.jpg

Le site Lesseps de l’École polytechnique de l’université de Tours, dans le quartier des Deux-Lions. Guillaume70, 2017.

Faits vraisemblables et crédibles

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  1. Raphaël Chambon est une nouvelle fois rapporteur. []

Violences sexistes et sexuelles à l’Université  : une décision de Conseil d’État pour nourrir toutes les autres et notamment celles du CNESER disciplinaire

Alors qu’à Cannes, les masculinistes s’en donnent à cœur joie, ovationnant sept minutes durant un Johnny Depp dont la violence conjugale a été reconnue par les tribunaux, l’espoir #MeToo n’est pas vain : la prise de conscience a lieu partout, dans les laboratoires — comme à l’IHU Méditerranée (Marseille) ou à Ciri (Lyon) —, dans les organismes de recherche — comme à l’INRAE —, mais aussi dans les tribunaux.

Un état des lieux alarmant établi par AEF

« Cneser disciplinaire : plus d’un tiers des enseignants mis en cause dans des affaires de VSS sont relaxés ». Dans une dépêche AEF au titre choc, en accès ouvert,  Camille Cordonnier et  Pauline Paillassa proposent une enquête approfondie des pratiques du CNESER disciplinaire depuis près de 15 ans. Le CNESER disciplinaire juge en première instance les affaires de justice disciplinaire dans les universités qui ne sont pas dotées d’une section disciplinaire ; et en appel, pour toutes les autres.

Selon les deux journalistes, “entre 2009 et 2022, le Cneser disciplinaire a rendu 87 décisions portant sur des faits de VSS (violences sexistes et sexuelles), dont les deux tiers ont été commis par des enseignants, le plus souvent par des professeurs d’université. Quand il s’est prononcé sur le fond des affaires, le Cneser disciplinaire a relaxé 37 % de ces enseignants. S’agissant des victimes, ce sont en grande majorité des étudiantes et des doctorantes. Dans ce contexte, se pose la question du professionnalisme et des délais de traitement de ces affaires par les sections disciplinaires et par le Cneser en appel”.

Un travail soigné de visualisation de données est proposé pour comprendre qui sont les victimes et quelles sont les sanctions.

La faiblesse du CNESER disciplinaire en matière de sanctions des violences sexistes et sexuelles est parfaitement éclairée par les propos de Mustapha Zidi, président du CNESER disciplinaire, qui semble confondre justice disciplinaire du fonctionnaire et justice pénale.

“Fréquemment, nous sommes amenés à juger une affaire dont le dossier n’est pas assez étayé. En effet, dans bon nombre de dossiers, si des plaignantes ont bien signalé des faits au président ou directeur de leur établissement, elles n’ont pas pour autant porté plainte, ni déposé une main courante. Afin de confronter leur témoignage à celui de l’enseignant mis en cause, elles sont convoquées devant le Cneser statuant en matière disciplinaire mais elles se déplacent rarement pour témoigner et n’adressent pas de témoignage écrit comme on leur en laisse la possibilité. En conséquence, le doute profite alors au déféré”, souligne auprès d’AEF info Mustapha Zidi, président du Cneser disciplinaire.

“Par ailleurs, dans bon nombre de dossiers, lorsque les plaignantes ont déposé plainte, le Parquet classe sans suite l’infraction pénale reprochée au déféré. Le classement n’étant pas remis en cause par les plaignantes qui ne se constituent pas partie civile, il devient définitif. Dès lors, la matérialité des faits s’impose au Cneser statuant en matière disciplinaire”, poursuit le président de l’instance. Ainsi, “si le juge pénal précise qu’il n’y a pas d’infraction, le Cneser en matière disciplinaire ne peut déclarer le déféré fautif. Ainsi, les faits reprochés jugés sont considérés comme inexistants ou insuffisants par le Parquet”, poursuit-il. Il ajoute également “qu’il n’y a pas souvent d’appel incident de l’établissement, ce qui empêche la juridiction d’appel d’aller au-delà de la sanction prononcée en première instance”.

Par chance, le Conseil d’État bouge enfin et commence à proposer des décisions cohérentes visant à la mise en œuvre d’une justice effective en matière de violences sexistes et sexuelles.

Les VSS à l’université, « sujet d’intérêt général » pour le Conseil d’État

Du côté du juge judiciaire, Academia a déjà salué la décision majeure en faveur du Clasches, poursuivi en diffamation. Le tribunal judiciaire de Paris a relaxé l’association dans des termes sans équivoque, reconnaissant que les violences sexuelles et sexistes sont un « sujet d’intérêt général » et qu’il existe « une demande forte et actuelle de la société vers une plus grande protection contre les violences sexuelles et sexistes ». Il affirme « qu’il était légitime [que ces propos] s’interrogent sur le sort réservé aux plaintes circonstanciées reçues des étudiantes avant que le professeur visé par (ces) dernières ne continue à progresser dans sa carrière universitaire ». Mais au-delà des procès-baillons que certaines personnes voudraient intenter aux associations de soutien aux victimes de violences sexistes et sexuelles, une décision récente du Conseil d’État mérite toute notre attention1.

Matenité. Crédit: CHU Rouen

Cette décision du Conseil d’état concerne un praticien hospitalier du Centre hospitalo-universitaire de Rouen. Sur le point d’être promu professeur des universités, ce dernier fait l’objet d’une plainte d’une élève sage-femme.

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  1. La rédaction d’Academia remercie Nicolas Hervieu pour sa veille. []

Agression sexuelle à l’INRAE : un directeur général démissionné

Selon l’AEF, le président de l’Inrae, Philippe Mauguin, aurait mis fin aux fonctions du directeur général délégué aux ressources (DGDR) après une enquête de l’IGESR pour agression sexuelle. Celui-ci conteste les faits et réintégrera en septembre son ministère d’origine, le ministère de l’Agriculture “pour y assurer de nouvelles missions”.

Boîte à outils Academia. Que faire face à la prédation académique ?

Le 2 avril 2023, Academia intervenait sur Twitter dans un échange autour de l’utilisation par un chercheur indépendant, dans un billet de son carnet Hypothèses, d’une image d’archive initialement partagée par une historienne sur son compte Twitter, utilisation qu’elle contestait vivement. La manière dont Academia est intervenu dans ce débat — un sondage Twitter invitant d’abord les lecteurs et lectrices à qualifier cette pratique, proposant une série d’options dont certaines clairement inadéquates pour le cas en discussion, puis à voter sur les manières d’agir dans ce genre de cas — a suscité des vifs désaccords dans la communauté de recherche sur Twitter, mais également au sein de la rédaction d’Academia. Cette intervention d’Academia s’inscrivait dans une autre temporalité, dont le télescopage avec celle de Twitter et du débat en cours a contribué à la fois à biaiser la question soulevée par l’échange initial et à rendre inaudible depuis où parlait Academia : cette temporalité, c’est celle d’une réflexion menée depuis longtemps par Academia autour des formes de prédations académiques, considérées comme un continuum de pratiques dont chacune impose à la victime de trouver les moyens d’agir et de se défendre. Nous revenons donc à une temporalité plus adéquate, celle du carnet, pour exposer les fruits de cette réflexion. Un autre billet, en cours de finalisation, reviendra bientôt sur la notion de “prédation académique”.

Que faire quand vous sentez que votre travail est l’objet de prédation scientifique ? Academia se demande depuis longtemps comment assister utilement les lectrices ou lecteurs qui contactent la rédaction à la suite de grossières affaires de plagiat ou de sensation d’appropriation indue, gênante mais qu’il est plus difficile à qualifier. Après de nombreux échanges à ce sujet depuis au moins trois ans, voici les propositions que nous faisons.
 
Ces propositions sont appelées à être discutées et, bien évidemment, amendées. N’hésitez pas à revenir vers nous avec des suggestions.
 
En attendant la stabilisation des conseils ci-dessous, nous ne pouvons que vous conseiller de lire Survivre au taf, de Marie Dasylva (Éditions Daronnes, 2022) pour la qualité de la réflexion théorique et pratique en matière d’auto-défense des personnes minorisées. Il ne vous étonnera pas qu’un tiers du livre — soit les chapitres 2 [Vincent], 3 [Josepha] et 9 [Myriam] — concerne l’enseignement supérieur.
 

1. Ne restez pas seul∙e et ne culpabilisez pas

Parlez-en à vos proches, à votre syndicat1, etc. en leur demandant d’élaborer avec vous la stratégie de défense. Fiez-vous à votre intuition : si vous ressentez du malaise, c’est qu’il y a sans doute un problème qui n’est pas lié à votre “personnalité” mais qui est bien d’ordre professionnel. Cela vaut — nous insistons sur ce point — même si vous travaillez à titre gratuit ou à des fins diplômantes (Master ou doctorat). Vous n’êtes aucunement responsable des manquements déontologiques ou des comportements prédateurs. Si vous vous sentez trop isolé∙e, prenez attache avec Olade, l’Observatoire des libertés académiques et du droit d’étudier (contactATolade.fr) ou avec OALA, Observatoire des atteintes aux libertés académiques (observatoireoalaATgmail.com), qui vous orienteront.
 

2. Documentez la prédation

Garder une trace ce ce que vous jugez être des atteintes à votre travail est important à double titre : tout d’abord, cela permet d’objectiver et de mettre à distance des comportements maltraitants ; ensuite, cela permet de construire une archive des phénomènes observés, indispensable pour vous défendre efficacement par la suite.

Achetez-vous un cahier et notez : quand et comment vous avez remis votre travail non publié à ladite personne ; quand vous avez présenté vos idées en colloque ; comment la personne a cherché à gagner votre confiance ; comment après vous avoir pillée, elle n’a eu de cesse de vous dénigrer publiquement, etc. Il s’agit quelque fois de comportements particulièrement malins, consistant à vous isoler d’autres personnes, pareillement objets de prédation, à vous rabaisser de façon à ce que vous cessiez de croire en vous et en la qualité de votre travail.

Le plus impressionnant touche sans doute à la fraternité masculine, qu’a étudiée Natalie Zemon Davis dans « Les femmes et le monde des Annales » (1992), consistant à nourrir un entre-soi citationnel, après un geste initial d’appropriation créditant une collègue féminine : le travail initial perd ainsi toute référence au travail original, engendrant un effet Matthieu bien connu2.

Ce travail de documentation peut passer par constat d’huissier, mais cela est coûteux et peut ne pas apporter davantage de valeur de preuve. Pour ce qui est des captures d’écran, il est suggéré de passer par The Wayback Machine de Internet Archive, considérée comme plus solide par la justice.
https://www.flickr.com/photos/macahanc6r/7097695125/in/photolist-bPcxtT-Gavyks-6kjeTK-fy8Ek-28x5ro-pXLc1X-65CF9e-83772-bRNSye-o5gaLx-6a6ZLx-FpVzJ1-6CEiZs-o29mo2-bXE1m1-e2Mt31-4pzraL-21Aki-Z5E5io-65spaU-5ZfPvh-xTUA5-5Je7DW-7ieQ6c-gGdKD-6EbK9F-3H5B2K-co32sU-5rFgsq-dGAfqw-cjj7Fh-s1tEW7-7LULwM-2zp1p7-5L1Hii-7MfkLU-aSjxS6-9AwFzD-e97R1p-atN9MP-29pNo-5mF9Lm-kGUDJM-Gsfqq-ZqAskQ-4QJb6-EPoXY-edmQcr-d27R15-9uUYu

Adenium (Desert Rose), par Anne HS, 2018

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  1. Syndiquez-vous ! []
  2. Sur l’effet Matthieu, consistant à donner davantage de crédits symboliques ou financiers à un nombre limité d’hommes, voir Robert K. Merton, « The Matthew Effect of Science », Science, vol. 159, n° 3810 (1968), p. 56‑63 — qui s’approprie ainsi les résultats de la sociologue Harriet Zuckermann, sa jeune collègue à Columbia University. Dans l’ère néolibérale des appels à projets, voir également Bol Thijs, de Vaan Mathijs et van de Rijt Arnout, 2018, « The Matthew effect in science funding »,. Proceedings of the National Academy of Sciences, vol. 115, n° 19, p. 4887‑4890. []