Censure 2.0 aux éditions de l’Université Grenoble-Alpes

La recension d’un ouvrage est un exercice critique délicat,désormais assuré de plus en plus fréquemment dans des publications académiques en ligne (carnets, sites) qui donne rapidement un retour sur l’actualité scientifique : c’est le cas de La Vie des Idées, Lectures, généralistes, ou encore d’AgriGenre. La recension met en jeu à la fois la compétence du lecteur ou de la lectrice, mais aussi son éthique, alors qu’iel offre à la communauté une entrée dans un ouvrage. Elle joue également dans un champ de forces académiques et politiques.  Dans “Des agricultures entre savoir et croyance : permaculture, agriculture naturelle et biodynamie“, Valéry Rasplus propose pour AgriGenre une recension de Les Esprits scientifiques (2022), collectif publié par UGA éditions, en concluant sur la fragilité du projet scientifique:

« Si cet ouvrage offre plusieurs analyses intéressantes, certaines interventions manquent d’analyses critiques, oubliant de traiter des points doctrinaux au sein de certains types d’agricultures alternatives ».

Pourtant, cette recension complète a fait l’objet d’une valorisation puis d’une censure, dont le carnet AgriGenre relate dans la rubrique Échos de l’article. Academia republie les échanges.

  • Cette publication est parue le 25 juin sur AgriGenre.
  • Le 27 juin, les Éditions de l’Université Grenoble-Alpes mettaient en ligne sur leur site le lien de la publication d’AgriGenre. Je l’annonçais par un tweet sur le compte d’AgriGenre.

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C’est demain : Et maintenant on fait quoi ? Grenoble, 23 et 24 mars 2022

Et maintenant on fait quoi ? Penser et agir collectivement à l’université.
Colloque-action,
sur place ou en visio-conférence

Conférences plénières : Julien Gossa et Annabelle Allouch

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Programme

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Toulouse « Objectif 2022 »: où en est la démocratie universitaire ?

Toulouse est le site d’une vaste expérimentation institutionnelle universitaire et vient d’en vivre d’ultimes péripéties en ce mois de janvier 20221. La COMUE Université fédérée Toulouse Midi-Pyrénée, qui regroupe non seulement Toulouse 1 – Capitole (droit, économie), Toulouse 2 Jean Jaurès (lettres et sciences humaines), Toulouse 3 Paul Sabatier (médecine et sciences) et quelques autres (fig. 1) s’apprête, à l’horizon 2023, à proposer de nouveaux statuts d’une COMUE étendue visant à une plus grande intégration de l’université fédérée des 31 établissements du site. Si, sur le papier, il s’agit bien d’une COMUE étendue, plusieurs membres se demandent si l’objectif inavoué serait d’en faire un Établissement public d’excellence (EPE) dérogatoire au Code de l’éducation, à l’instar de l’Université de LIlle, par exemple, qui a connu une transformation au forceps en EPE.

Fig. 1. La COMUE Université Fédérée de Toulouse Midi-Pyrénée en 2021. Crédit: Julien Gossa

Les établissements toulousains se sont pliés au grand jeu des FinancEx, financements hors dotation dits “d’excellence”, avec un succès mitigé. À la suite de la perte de l’IDEX en avril 2016, les établissements toulousains ont retenté une candidature pour reconquérir celui-ci en mars 2018 avec le projet Uniti. Pour en justifier l’insuccès, le jury international a souligné notamment  « l’absence de réelle adhésion de tous les acteurs à une démarche de transformation » et le trop grand caractère démocratique des processus de décision. Sans céder au découragement, et avec l’aiguillon de la Région Occitanie et Toulouse Métropole, les établissements toulousains ont l’opportunité de retrouver une partie de la manne des projets d’investissement d’avenir avec la 4e campagne — dite PIA4 – pour laquelle les projets devaient être soumis le 1er févirer 2022. Au lendemain du dépôt, la confusion règne.

I.  Objectif : Université de Toulouse !

La Région Occitanie et Toulouse Métropole ont confié à Patrick Lévy, ancien président de l’Université Grenoble Alpes, la mission de « co-construire de nouvelles perspectives collectives » avec les 31 établissements d’enseignement supérieur et de recherche du « site toulousain » en vue de constituer l’Université de Toulouse (fig. 2) Il s’agit ainsi d’élargir le périmètre de l’Université Fédérée de Toulouse Midi-Pyrénées (UFTEMIP). Cette mission est soutenue par l’État à travers le Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation et les autorités déconcentrées (préfet, recteur, recteur délégué à l’enseignement supérieur).

Fig. 2. La COMUE étendue en préparation “Université de Toulouse”. Crédit: Julien Gossa

Cette mission Lévy dénommée « Objectif 2022 » dispose d’un calendrier serré pour créer formellement l’Université de Toulouse (UT) en janvier 2023 :

  • adoption des « principes fondateurs » en juillet 2021
  • un projet d’établissement et des statuts de la nouvelle UT en novembre 2021
  • dépôt de l’ensemble de l’appel à projet PIA 4 ExcellencES en février 2022.

Où en sommes-nous à quelques jours de déposer le projet ?

II. Le secret de la Garonne

Fort du soutien unanime des autorités politiques locales et nationales, l’ancien président de l’Université Grenoble Rhône-Alpes Patrick Lévy était censé, selon les attentes de donneurs d’ordre, « déployer une méthodologie mobilisant les énergies de toutes les parties prenantes pour faciliter l’expression et l’appropriation par la Communauté scientifique ». Pourtant, son autorité s’est trouvée rapidement minée par des pavés grenoblois dans la Garonne.

Le 24 mars 2021, le Tribunal administratif de Grenoble par son jugement du 25 février 2021 (n°1703926) annule la décision du comité de pilotage de l’IDEX de Grenoble à laquelle Patrick Lévy a avait participé en violation des règles déontologiques : l‘avis de Patrick Levy, alors président de l’université s et co-auteur de longue date d’un candidat, avait manifestement pesé en faveur dudit candidat 2.

Cette décision judiciaire majeure entraîne, par exemple, une consultation des instances de l’Université Toulouse 1 –  Capitole pour avis sur l’opportunité du maintien de l’intéressé à son poste. Les personnes consultées ont souligné la gravité des faits reprochés à Patrick Lévy dès lors qu’ils ont conduit à l’annulation d’une décision d’attribution de financement d’un programme de recherche. En dépit de la fragilisation manifeste de sa mission, les donneurs d’ordre — notamment les acteurs non-universitaires Région Occitanie et Toulouse Métropole — ont maintenu Patrick Levy à son poste. Malgré la réticence des partenaires universitaires devant le manquement de déontologie, le chargé de mission s’emploie à coordonner, d’une part, les statuts de la future “Université de Toulouse”, et d’autre part, la demande de financement PIA4 “Tiris” au cours de l’année 2021.

https://www.flickr.com/photos/pistolero31/25794627866/in/photolist-Fiodcd-6a1hxv-6NvMTF-Fa1xqS-nabnd8-nrHe7A-BTPyx3-qtdatu-8v6FJx-9i15Cy-ZmjumZ-bBan5f-eyZmnU-2hig2M6-BTPy9N-qtdXNL-p4Huzz-qtdXKE-dBoq4c-w41doC-YZUJrF-wkBVEB-dBopPt-eeQ1Vb-8ZuULf-qKH4u5-eeQ17Q-wjXg27-eeJiGD-YZULei-77D5dM-YZUPMR-9ZWASV-wjXfDU-aJZQZe-ercE3d-nTjN1G-w489Br-BTPCVb-ercExw-aJZQNp-aJZQU6-BTPzEo-aJZR64-q4L3uM-8ZrSaT-pP1fRR-w489Qx-8wN293-BTPzkf

Allées Jules Guesde, Toulouse. Crédit: Frédéric Neupont, 2015

III. L’affaire Capitole

La mission Lévy visait à coordonner des partenaires très différents en vue de la rédaction des statuts de l’Université de Toulouse. Pour que ceux-ci voient le jour, les méthodes de travail de la mission Lévy en coordination avec l’UFTEMIP reposaient sur des allers et retours entre le Conseil des Membres de l’UFTEMIP (les chefs d’établissement ou leurs représentants), les groupes thématiques de la mission Lévy et les établissements eux-mêmes, non sans ruptures de communication quelquefois volontaires 3. La confiance envers le chargé de mission se trouvant de facto amoindrie, la question s’est posée de savoir si la nécessaire confiance pour une bonne collaboration entre les acteurs pouvait subsister. En pratique, la délibération démocratique à laquelle étaient attaché·es les élu·es s’est elle aussi affaiblie. Continuer la lecture

  1. Ce billet doit beaucoup à une note très complète rédigée par des économistes, juristes et gestionnaires de l’Université Toulouse I-Capitole. La rédaction d’Academia, qui les remercie vivement, reste seule responsable du texte du billet. []
  2. « En privé, plusieurs collègues admettaient sans ambages que, dans cette histoire, le conflit d’intérêts était patent, mais officiellement ils se taisaient, probablement au moins en partie pour éviter de compromettre leurs chances de succès lors de futurs appels à projets », constate Didier Piau, professeur de mathématiques à l’UGA, membre du conseil académique, dont il démissionnera quelques mois plus tard à cause de cette affaire.” Source : David Larrousserie, Le Monde. Voir également le dossier FSU sur l’affaire Patrick Lévy à Grenoble. []
  3. Les nombreuses réserves de certains acteurs ne trouvent pas toujours écho ni auprès de certains chefs d’établissement ni auprès du Conseil des membres. []

Appel à participation et contributions du colloque-action “Et maintenant on fait quoi”, Grenoble, 23 et 24 mars 2022

Et maintenant on fait quoi ? Penser et agir collectivement à l’université.
Colloque-action,
23-24 mars 2022, Grenoble

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Dans quel état est l’université aujourd’hui ?  Que pouvons-nous espérer des diverses mobilisations et de l’action collective ? Comment mettre les personnels et les étudiants au cœur des processus de décision à l’université ? 

Dans un contexte de crises multiples, locale, nationale, politique, économique, sanitaire, écologique, Academia vous invite à participer à ce colloque, pendant 24 heures (du 23 mars 13 heures au 24 mars 13 heures), d’aborder ces questions, de confronter et rassembler des points de vue, et d’ouvrir un espace collectif pour entendre, discuter, débattre et proposer.

Au jour le jour nous assurons nos missions de recherche et d’enseignement, tout en continuant d’exiger des moyens à la hauteur de ces missions et en tentant de protéger les personnels de la surcharge. Cette gestion de la pénurie imposée atteint cependant ses limites, dans un contexte croissant d’individualisation du travail et de mise en compétition permanente. Nous proposons ici d’ouvrir le débat sur ce que nous voulons, et ce que nous ne voulons plus accepter. Il nous faut sortir de la sidération provoquée par le rythme effréné des restructurations et autres appels à projet, nous extraire des logiques managériales et concurrentielles de “l’excellence” et prendre le temps de réfléchir et de redéfinir collectivement le sens de nos métiers.

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Soutien aux personnels de Sciences Po Grenoble

Nous dénonçons fermement la décision du Président de Région Laurent Wauquiez de suspendre tous les financements à Sciences Po Grenoble, et la surenchère politique qui s’en est suivie, notamment avec l’intervention du ministre de l’Éducation Nationale Jean-Michel Blanquer. Ces décisions unilatérales et cette surenchère, encourageant les préjugés de l’idéologie d’extrême droite sur une prétendue diffusion de « cancel culture » ou de « wokisme » ou encore d’« islamo-gauchisme » à l’Université, posent un grave problème remettant en cause l’autonomie des établissements d’enseignement supérieur et de recherche, et la liberté académique, garante d’un service public d’ESR de qualité.

Pour toutes ces raisons, ces décisions et cette instrumentalisation politico-médiatique doivent faire l’objet d’une réaction publique forte du Président de l’UGA pour permettre aux collègues de Sciences Po de travailler dans des conditions acceptables, ce qui n’est pas le cas actuellement. Les collègues vivent une pression et une violence forte, c’est inacceptable. Cette prise de position de la Présidence a été demandée à plusieurs reprises, notamment lors du Conseil Académique du 14 octobre 2021.

La CGT Université de Grenoble réaffirme toute sa solidarité envers les collègues de Sciences Po Grenoble qui travaillent aujourd’hui sous une pression particulièrement forte : outre cette pression médiatico-politique et les entraves aux libertés académiques qui les empêchent de travailler dans des conditions sereines, l’ensemble des personnels de Sciences Po, enseignant.es, enseignant.es-chercheurs.ses et personnels administratifs et techniques, subissent des conditions de travail particulièrement dures depuis des mois déjà, ayant conduit à de nombreuses alertes dont une alerte pour Danger Grave et Imminent, restées à ce jour sans réelle réponse.

Motion du conseil académique de l’UGA du 14 octobre 2021

Adoptée à l’unanimité

Le conseil académique de l’UGA apporte son soutien aux collègues du laboratoire Pacte soumis cette année à des menaces particulièrement violentes dans l’exercice de leur activité de recherche.

Dans un contexte où certaines disciplines, notamment en sciences humaines et sociales, font face à des attaques médiatiques, politiques, ministérielles, qui mettent en danger la liberté académique, le conseil académique confirme la légitimité entière de ces disciplines et des collègues qui y inscrivent leurs travaux.

Il appelle la présidence de l’UGA à s’associer publiquement à ce soutien et à la défense de la liberté académique contre tous ceux qui tentent de la remettre en cause.

Le conseil académique réaffirme son attachement à l’article L141-6 du code de l’éducation : « Le service public de l’enseignement supérieur est laïque et indépendant de toute emprise politique, économique, religieuse ou idéologique ; il tend à l’objectivité du savoir ; il respecte la diversité des opinions. Il doit garantir à l’enseignement et à la recherche leurs possibilités de libre développement scientifique, créateur et critique. »

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Science po Grenoble. La direction estime nécessaire de rétablir certains faits. Communiqué du 21 décembre 2021

Grenoble, le 21 décembre 2021

La direction de Sciences Po Grenoble-UGA a appris par voie de presse la décision de Laurent Wauquiez, président de la Région Auvergne Rhône-Alpes, de « suspendre (…) tout financement et toute coopération avec l’établissement ».

Pour rappel, le soutien financier de la Région en lien avec l’IEP de Grenoble-UGA ne consiste pas en des subventions mais essentiellement en l’attribution de bourses aux étudiants, de soutien aux projets de formation continue et à l’action sociale, notamment pour faciliter l’accès d’un jeune public éloigné ou empêché à l’enseignement supérieur et à l’emploi.

Cette décision regrettable risque ainsi d’affecter des étudiants et publics ayant des difficultés d’accès aux études supérieures ou à une formation.

Cette décision semble par ailleurs motivée par un motif politique, davantage que par la réalité de la situation au sein de l’institution, alors même que l’IEP Grenoble-UGA aurait à gagner du soutien de tous les acteurs soucieux de l’intérêt des étudiants et de la communauté universitaire.

La direction estime ainsi nécessaire de rétablir certains faits, tout en réitérant son attachement à la sérénité des expressions de chacun.

1. La direction se tient toujours aux côtés des équipes de l’IEP Grenoble-UGA lorsque nécessaire, mais réprouve toute instrumentalisation de cas particuliers

Plusieurs professeurs, dont M. Kinzler, ont subi ces derniers mois des attaques et des menaces inadmissibles entraînant de graves conséquences, y compris pour leur sécurité. La direction s’est tenue à leurs côtés comme elle se tiendrait sans réserve aux côtés de tout collègue pouvant subir des pressions ou des attaques personnelles en raison de ses opinions. L’Inspection générale de l’Éducation, du sport et de la recherche (IGESR) a d’ailleurs souligné que les mesures nécessaires avaient bien été prises par la direction de l’IEP pour protéger la sécurité des enseignants publiquement mis en cause, notamment à travers un accompagnement personnalisé des personnels touchés.

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Contre l’avis de la Ministre, relaxe disciplinaire des étudiants de Science-Po Grenoble

En passant

Sciences Po Grenoble : relaxe pour les étudiants passés en conseil de discipline

La décision prise par le Conseil de discipline de l’Université de Clermont-Auvergne, où l’affaire avait été dépaysée sur la suggestion de l’Inspection va à l’encontre du souhait de la ministre de l’enseignement supérieur de voir sanctionnés les dix-sept étudiants poursuivis pour avoir participé à la diffusion des accusations d’islamophobie visant deux professeurs au début de 2021.

Extraits.

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La colère ne passe pas

Et puis… la colère, et puis …la peur

« En lisant le texte de mon collègue Sébastien, je me demande comment il fait et comment font mes collègues enseignant·es à la fac qui ont beaucoup de cours à donner ce semestre. Par chance, mon semestre est chargé en automne, mais beaucoup moins au printemps.

Et je n’ai pas d’enfants. Nous accueillons chez nous à la maison un demandeur d’asile, mais il est majeur, autonome et est surtout une aide… Il nous fait souvent à manger, il nous aide dans les tâches ménagères et aide mon compagnon à terminer les petits travaux qui restent à faire dans notre nouvel appartement.

Malgré ma situation décidément privilégiée, je n’arrête pas. Il y a des étudiant·es étrangèr·es dont je m’occupe en tant que responsable du master international que je dirige et qui sont en difficulté.

Promotion 2018-2019, étudiant·es du Master IDS (Grenoble)

Cela m’a pris beaucoup de temps. Mais en réalité, ce n’est pas vraiment cela qui me prend plus de temps. Et ce n’est pas cela qui m’empêche d’avoir du temps et de l’énergie. C’est la multiplication des mails de gestion administrative de la crise. Et ce sont des pensées qui trottent dans la tête, en ces temps bien étranges. Car, comme me l’a dit hier une collègue, on voit tellement clairement avec cette crise qu’on a tout un arsenal prêt pour une guerre, la « vraie guerre », pas celle contre l’ « ennemi invisible » de Macron… On a une armée et des soldats, des bombes, on a mis en place des tactiques et des stratégies… Mais rien pour contrer ce virus, dont son émergence était tout de même « annoncée », comme le dit si bien le microbiologiste Sansonetti; on est complètement démuni·es. Seule solution : le confinement. Seule solution car il n’y a pas de tests de dépistages, il n’y a pas de masques et il n’y a pas assez de lits dans nos hôpitaux, que les gouvernements successifs ont démantelé, brique par brique.

Et la colère monte, en pensant à cela. C’est cette colère qui m’empêche de me concentrer. Et qui me pousse à faire ce que fais en temps « normaux », mais ce travail prend désormais plus de temps car aux thèmes habituels s’ajoutent ceux liées à la crise sanitaire : prendre et archiver des infos, les partager. En « temps normaux », je fais ce travail sur mes thèmes de recherche: migrations, réfugiés et frontières. Mais désormais s’ajoutent à cela des infos sur ce virus et cette crise sanitaire, pour que l’info critique puisse circuler. Alors je trie l’info, je la mets sur mon réseau social préféré et sur lequel j’archive des infos depuis des années : seenthis.net. Et en plus, je partage l’info avec celleux qui m’ont dit vouloir se tenir informé·es par des canaux autres que ceux gouvernementaux ou des médias mainstream.

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… et il n’y a toujours pas de masques

  • par Sébastien Leroux, enseignant à l’université Grenoble Alpes

« Pour les étudiant·es, les collègues et toustes les autres »

Il y a elle ; elle est chez ses parents au fin fond de quelque part, et ne capte pas grand chose, d’un point de vue informatique je veux dire, elle a bien la 3G mais c’est littéralement au fond du jardin.

Il y a ma compagne ; elle est professeure de français histoire géographie dans un lycée professionnel. Elle a des classes et des élèves. Elle a des « elle » et des « il » aussi. Il faut qu’elle s’en occupe.

Il y a mon groupe 2 en DIG2 ; il faut que je m’en occupe, il faut que je m’en occupe, il faut que…

Il y a lui ; il est réquisitionné et travaille dans l’alimentaire à 125% depuis le début du confinement, il est inquiet pour la suite de ses études.

Il y a les courses parfois, les repas souvent, la machine et tout le reste.

Il y a elle ; elle dit que “Nous n’entendons pas demander à un enseignant qui aujourd’hui ne travaille pas, compte tenu de la fermeture des écoles, de traverser la France entière pour aller récolter des fraises gariguette”

… et il n’y a toujours pas de masques.

Photo: Claude TRUONG-NGOC

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La continuité pédagogique, à toutes forces ? Enquête auprès des étudiant·es en sociologie de Grenoble

En passant

« La continuité pédagogique, vraiment ? », Pierre Mercklé, 26 mars 2020

« Dès avant la fermeture des établissements le 16 mars dernier,les enseignant.es ont reçu des consignes pour leur demander d’assurer ce qu’on a appelé la « continuité pédagogique » : il fallait aussi rapidement que possible imaginer et mettre en œuvre des solutions pour continuer d’assurer les cours magistraux et les travaux dirigés, les séminaires et les stages. Face à cette injonction pressante, des solutions ont été très vite expérimentées, dès le début de la semaine dernière. Des solutions très variables, pour ce que j’ai pu en observer dans mon université grenobloise, et dans quelques autres à travers les récits de collègues : certain.es enseignant.es ont pu très rapidement trouver des formes alternatives d’enseignement en utilisant des plateformes collaboratives permettant d’utiliser la vidéo ou l’audio, comme Discord ou Zoom ; d’autres enseignant.es ont enregistré leurs cours dans des fichiers audio ; d’autres enfin, moins habitué.es à utiliser les outils numériques, ont déposé des versions écrites de leurs cours dans les ENT (environnements numériques de travail) de leur établissement. Tout y poussait : la conscience professionnelle, le souhait de maintenir le contact avec les étudiant.es pour éviter les abandons, la crainte de leur faire « manquer » un semestre.

Il m’a pourtant très vite semblé qu’on mettait en quelque sorte la charrue avant les bœufs et qu’on essayait de mettre ainsi en œuvre cette « continuité pédagogique », de façon un peu désordonnée, sans se demander ni si c’était souhaitables, ni si c’était possible et à quelles conditions. Mes interrogations me venaient de mes propres difficultés : comme les autres, je cherchais des solutions, et dans mon cas particulier, j’avais beaucoup de mal à les trouver : comment faire, en effet, pour enseigner les méthodes quantitatives avec R à distance, dans des groupes de TD de plusieurs dizaines d’étudiant.es de deuxième année de licence ou de première année de master de sociologie ? Tout ce que nous avions « en présentiel », était-il possible de le reconstituer à distance : des ordinateurs suffisamment puissants, des logiciels correctement installés, le travail en groupes, l’accompagnement individuel, face aux écrans ?

Plutôt que supposer que tout cela était possible, nous avons alors choisi, avec mon collègue Olivier Zerbib qui co-anime avec moi ces travaux dirigés, de réaliser un sondage auprès de nos étudiant.es pour essayer d’évaluer leur capacité à suivre des cours à distance. Ce sont les résultats de ce sondage, que nous avons finalement étendu à la totalité des étudiant.es de licence de sociologie de l’Université Grenoble Alpes ainsi qu’aux quelques étudiants du master (SIRS) « Sociologie de l’innovation et recompositions sociales », que je voudrais vous présenter rapidement dans ce billet ».

https://blogs.mediapart.fr/lancetre/blog/240320/la-continuite-pedagogique-cest-lenseignant-de-demain.

Crédit: Mediapart, 24 mars 2020

Academia vous invite à aller lire l’analyse, passionnante, sur le blog de Pierre Mercklé. Nous n’en publions ici après que les conclusions.

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Grenoble, 5 mars — Murs de la recherche

 

Sexisme à Grenoble

En passant

Stop au sexisme à l’Université Grenoble Alpes !

Ce mardi 4 février 2020, des étudiant-e-s et personnels étaient réuni-e-s devant le Département de la Licence Sciences et Technologies (DLST), dans le cadre de la mobilisation contre les contre réformes des retraites et de la LPPR, et particulièrement pour y dénoncer les atteintes aux droits syndicaux, au droit du travail et au droit de grève.

À la suite des prises de parole, une délégation1 est allée à la rencontre du directeur du DLST pour lui rappeler les droits syndicaux. Lors de cette rencontre, une militante CGT de la délégation s’est vue interpellée, par le directeur du DLST, par les termes « ma petite chatte ».

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  1. Délégation de militants syndicaux, accompagnée d’un journaliste de Place Gre’net qui a rendu compte de l’évènement : https://www.placegrenet.fr/2020/02/05/des-syndicats-denoncent-des-atteintes-au-droit-de-greve-a-luniversite-grenoble-alpes. []

Une jurisprudence “harcèlement sexuel” qui ne passe pas à l’Université Grenoble Alpes

Lettre ouverte du 28 août 2018

Madame la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation,

Monsieur le Président de l’université Grenoble Alpes,

Comme vous le savez, le CNESER statuant en matière disciplinaire a prononcé une relaxe en faveur de M. Serge Dufoulon, professeur des universités à l’Université Grenoble Alpes (UGA), lors de sa session du 10 juillet dernier. Pour rappel, M. Serge Dufoulon avait été sanctionné par la section disciplinaire du conseil académique de l’UGA le 26 janvier 2017 pour « des comportements et propos (…) incompatibles avec les fonctions d’enseignement » et s’apparentant à du harcèlement sexuel.

Depuis 2016, nous accompagnons une partie des 12 étudiant.e.s qui avaient témoigné lors de la procédure disciplinaire au sein de l’UGA. L’annonce de la décision du CNESER en juillet 2018 nous est alors apparue totalement incompréhensible. Aujourd’hui, nous comprenons que cette décision n’a été possible qu’au prix du non-respect d’un certain nombre de règles de droit :

  • D’abord, la commission d’instruction n’a jamais cherché à entendre les étudiant.e.s ayant témoigné lors de la procédure à l’UGA. Certes, le Code de l’éducation prévoit que cette commission d’instruction « instruit l’affaire par tous les moyens qu’elle juge propres à l’éclairer » (art. R232-37). Il ne fait cependant pas de doute que de ne pas convoquer les témoins à charge est un manquement évident à sa mission d’établissement de la vérité. En conséquence, le travail conduit par la commission d’instruction nous semble partial et de nature à être contesté juridiquement.
  • Ensuite, le deuxième considérant de la décision du CNESER disciplinaire méconnaît le droit, et en particulier le délit de harcèlement sexuel tel que défini à l’article 222-33 du Code pénal. En effet, pour motiver sa décision de relaxe, le CNESER disciplinaire ne conteste pas l’existence de propos et comportements à connotation sexuelle ayant créé une situation intimidante et hostile pour les étudiant.e.s (ce qui définit juridiquement le harcèlement sexuel). Le CNESER disciplinaire considère en revanche qu’il n’y pas lieu de sanctionner Serge Dufoulon en raison du contexte (des enseignements « de la sociologie en lien avec le domaine sexuel ») de ces propos et comportements. En procédant ainsi, le CNESER disciplinaire ignore donc le droit pénal qui ne prévoit aucune exception à la qualification juridique du harcèlement sexuel.
  • De même, le deuxième considérant de la décision du CNESER disciplinaire affirme que « la liberté académique » justifie les propos et comportements. Cette motivation méconnaît là encore le droit : si le Code de l’éducation prévoit, dans son article L.952-2, que les enseignant.e.s-chercheur.e.s « jouissent d’une pleine indépendance et d’une entière liberté d’expression dans l’exercice de leurs fonctions d’enseignement et de leurs activités de recherche », rien dans les textes ne les autorise à outre-passer la loi ou les obligations auxquelles ils/elles sont soumis.es. Mobiliser la « liberté académique » pour rejeter le caractère dégradant et hostile de propos et comportements à caractère sexuel n’a donc aucun fondement juridique.
  • Enfin, le troisième considérant fait apparaître un problème juridique de cohérence dans les décisions du CNESER disciplinaire. En effet, Serge Dufoulon avait demandé en 2017 un sursis à exécution de la sanction infligée par la section disciplinaire de l’UGA au motif, notamment, que la procédure avait été partiale en raison des conflits dans lesquels Serge Dufoulon serait pris. Le CNESER disciplinaire avait cependant considéré, dans sa décision du 4 juillet 2017, « qu’au vu des pièces du dossier et des explications fournies » rien ne permettait de mettre en cause l’impartialité de la section disciplinaire de l’UGA et avait donc rejeté la demande de sursis à exécution. Pourtant, dans le troisième considérant de sa décision du 10 juillet 2018, le CNESER disciplinaire fonde sa décision de relaxe sur… des doutes quant à l’impartialité de la section disciplinaire en raison des conflits qui existeraient dans l’université ! Ce considérant est donc là aussi contraire au droit : le droit ne confère aucune compétence au CNESER disciplinaire pour rejuger des faits qu’il a déjà jugés !

Au regard de ces différents éléments, la décision du CNESER disciplinaire du 10 juillet 2018 ne nous semble donc pas conforme au droit et nécessite d’être contestée devant le Conseil d’État. Or, comme vous le savez, Madame la ministre de l’ESRI, Monsieur le président de l’UGA, le Code de l’éducation (art. R232-43) prévoit que vous seul.e pouvez former un recours en cassation devant le Conseil d’Etat.

Par ce courrier, nous souhaitons donc connaître vos intentions et vous appeler, si nécessaire, à formuler ce recours dans le délai prévu (c’est-à-dire au plus tard 2 mois après que vous avez reçu la notification de la décision, donc peu de temps après le 10 septembre, puisque la décision date du 10 juillet).

Madame la ministre, vous avez déclaré à plusieurs reprises être attachée à la lutte contre le harcèlement sexuel dans l’enseignement supérieur et la recherche. Vous avez ici une occasion de montrer qu’il ne s’agissait pas de vains mots et attendons donc que vous formuliez ce recours.

Monsieur le président, la lutte contre les violences sexuelles est un défi majeur pour les responsables d’établissements dans l’enseignement supérieur. Dans un contexte où les victimes sont encore trop peu souvent entendues, ce qui alimente la méfiance envers les établissements, effectuer ce recours enverrait un signal fort à vos personnels et étudiant.e.s.

CLASCHES, Collectif de lutte anti-sexiste contre le harcèlement sexuel dans l’enseignement supérieur
AFS, Association française de sociologie
ASES, Association des sociologues enseignant.e.s du supérieur


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