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Préféré à télétravail

Actions en justice StopDistanciel : premier bilan d’étape

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Academia continue d’accueillir des textes du groupe d’action Stop Distanciel, qui, dans le papier qui suit, dresse un premier bilan à chaud des recours engagés contre le distanciel et les fermetures administratives.

Face aux passages en distanciel et aux fermetures administratives de campus, des actions en justice ont été engagées dans plusieurs universités avec l’accompagnement du groupe d’action Stop Distanciel. Six recours pour excès de pouvoir et cinq référés d’urgence – des recours dont les caractéristiques très générales sont rappelées en fin de billet – ont été déposés à Créteil, Amiens, Pau, Sorbonne-Nouvelle et Aix-Marseille.

Alors que les recours pour excès de pouvoir ne seront pas jugés avant fin 2023, la première vague des référés est déjà quasiment arrivée à son terme. Quatre ordonnances sur les cinq attendues sont désormais tombées : une ordonnance de référé-liberté du Tribunal administratif de Paris du 5 avril 2023, suite à un recours porté par la FercSup CGT Sorbonne-Nouvelle ; une ordonnance de référé-suspension du Tribunal administratif de Melun du 7 avril 2023, suite à un recours porté par le SNESUP-FSU ; une ordonnance de référé-suspension du Tribunal administratif de Paris du 11 avril 2023, suite à un autre recours porté par la FercSup CGT Sorbonne-Nouvelle ; et une ordonnance de référé-liberté du Tribunal administratif de Marseille du 21 avril 2023, suite à un recours porté par un collègue enseignant-chercheur en son nom propre.

Buffalo, match Adolphe contre Desruelles, juillet 1907 [boxe] / Agence Rol. Agence photographique (commanditaire), 1907 / Gallica, BnF

Il est difficile de tirer des conclusions générales de ces ordonnances, du fait de l’office très particulier, et souvent mal compris, du juge des référés : ce juge n’est pas chargé de trancher les litiges, encore moins de les vider ; sa seule fonction est de prendre les décisions rendues nécessaires par des considérations d’urgence, en s’appuyant sur une première appréciation du fond de l’affaire. On dit souvent qu’« à proprement parler, le juge des référés ne juge pas, il décide »1 : il décide de ce qu’exige l’urgence sans attendre d’être à même de pouvoir vraiment en juger. Le code de justice administrative l’exprime d’ailleurs d’une formule particulière : le juge des référés, en fait de juger, « statue sur des mesures » – et il ne fait rien d’autre.

Faites des contentieux !

Les quatre ordonnances de référé rendues entre le 5 et le 21 avril donc être analysées avec précaution. Il n’en demeure pas moins qu’elles sont très riches en informations, pour trois raisons principales :

  • D’abord, parce que le passage en justice force les présidences d’université à prendre position et à assumer leurs responsabilités propres, alors qu’elles ne cherchent rien tant, au contraire, qu’à rester dans le flou, comme c’était manifeste à Créteil, à la Sorbonne-Nouvelle et à Aix-Marseille. La justice, parce qu’elle contraint les présidences à sortir du bois, agit comme un formidable révélateur des lâchetés dans les universités.
  • Ensuite, parce que le recours au juge oblige les directions juridiques des établissements à préciser les textes sur lesquels elles prennent appui et, plus généralement, à développer des argumentations juridiques un minimum conséquente, en tout cas qui vont au-delà des affirmations péremptoires habituelles.
  • Enfin, parce qu’un contentieux permet de séparer nettement ce qui relève des questions juridiques mal tranchées de ce qui relève des choix proprement politiques mal assumés, et empêche de masquer les seconds derrière les premières. De ce point de vue, il ressort nettement de cette première vague de référés que le jeu avec les outils du droit ne suffira pas à sauver l’université de la banalisation du distanciel et des fermetures administratives : le problème est d’abord et avant tout politique, et il revient désormais aux conseils élus des établissements, aux syndicats étudiants et des personnels, aux instances de dialogue social locales et nationales, au CNESER, au ministère et aux parlementaires de prendre leurs responsabilités et de se positionner clairement sur le distanciel à l’université et les fermetures de sites.

Premier bilan d’étape, donc.

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  1. Camille Broyelle, Contentieux administratif, LGDJ, 2022, 10e éd., p. 500 [↩]

Collègues BIATSS, quoi qu’on vous dise, le télétravail n’est toujours pas obligatoire !

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Au sujet d’un communiqué de l’intersyndicale CGT-FSU-SUD-UNSA de Montpellier

Avec les blocages, occupations et autres tensions qui traversent nombre d’universités, les enseignements passent massivement en distanciel. Mais les placements d’office en télétravail des personnels non-enseignants (BIATSS) se multiplient aussi.

Si l’on prend les décisions de ces trois derniers jours, on voit que ces mesures concernant les BIATSS prennent des formes très différentes selon les établissements, avec des manières de faire plus ou moins assumées :

  • A l’université d’Aix-Marseille, suite à l’occupation d’un bâtiment du campus de Lettres, tous les personnels travaillant dans l’UFR ont reçu ordre, de la part de la direction générale des services, de “rester en travail à distance jusqu’à vendredi [14 avril] inclus”. Simple, direct, autoritaire et illégal.
  • A l’université de Rennes 2, c’est un peu plus fourbe : il est annoncé le 11 avril que “les activités télétravaillables peuvent avoir lieu” en télétravail, d’une part, et que dans le cas où une activité n’est pas télétravaillable, les agent·es se verront reconnaître une absence justifiée, d’autre part. Or, si les personnes dont les activités ne sont pas télétravaillables se verront reconnaître une “absence justifiée”, c’est donc que les autres, celles dont les activités sont télétravaillables, seront en situation d’absence injustifiée dans le cas où elles auront refusé le télétravail…. En fait, toute l’ambiguïté réside dans la définition du “télétravaillable”, et l’on se garde bien, semble-t-il, d’apporter des précisions sur ce point.
  • A l’université de Paris 3 (Sorbonne Nouvelle), on commence à connaître la musique : comme à chaque fois depuis le début du conflit dans cet établissement, on n’aime pas assumer et on préfère jouer sur les ambiguïtés. L’énième arrêté de fermeture administrative du campus Nation, qui ferme cette fois le campus du 11 au 15 avril, prévoit simplement que “l’ensemble du personnel est invité à poursuivre ses activités en travail à distance, lorsque cela est possible, afin d’assurer la continuité des services”, maintenant délibérément une grande ambiguïté sur les conditions de l’appréciation du “possible”.

Pancarte, 23 mars 2023, Paris

Contrairement à une idée qui continue étonnamment de se propager, le télétravail est plutôt bien encadré. Il l’est beaucoup plus, en tout cas, que ne le sont les enseignements en distanciel.

Cela devrait, au passage, conduire à tout le moins les enseignant·es et enseignant·es-chercheur·ses – ainsi que les étudiant·es ! – à revendiquer, à défaut de s’opposer massivement au distanciel tel qu’il se pratique aujourd’hui, un encadrement bien plus précis du distanciel qui soit calqué sur le télétravail (volontariat, accompagnement matériel, interdiction en cas de grève, consultation des instances représentatives des personnels, suivi sanitaire, etc.).

Un excellent communiqué de l’intersyndicale CGT-FSU-SUD-UNSA de Montpellier a été diffusé le 7 avril dernier, qui résume très clairement les choses. Le voici ci-dessous. Il suffit de le diffuser dans un établissement dès que des collègues BIATSS sont placé·es en télétravail. Faisons circuler l’information encore et encore, puisqu’il semble que ce soit nécessaire !

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Pourquoi la bascule en distanciel est illégale (même un jour de grève)

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Voir aussi Boîte à outils Academia: faites des recours contre les passages en distanciel, 6 mars 2023

Un peu partout en France, des cours d’université passent «en distanciel», pour des raisons de plus en plus banales : pour éviter de réparer un bâtiment insalubre, pour maintenir une séance alors que l’enseignant·e est malade, pour éviter les galères les jours de grève des transports1, pour mutualiser des cours sur plusieurs sites et pallier ainsi le manque d’enseignant·es disponibles, ou encore pour prévenir tout risque d’occupation de l’université par des étudiant·es pendant un mouvement social.

La liste des «bonnes» raisons s’allonge sans cesse, au point que la bascule en distanciel s’apparente désormais à une fuite en avant savamment incontrôlée par le ministère et les établissements. C’est devenu un grand bazar : des passages en distanciel sont imposés, d’autres sont seulement suggérés ou recommandés, jouant sur la culpabilisation et le bon sens ; et dans tous les cas, les décisions sont prises par des instances ou des individus dont il ne semble pas traverser l’esprit qu’ils n’ont peut-être pas un tel pouvoir.

Ne doutons pas que le 7 mars et les jours qui suivront, nombre d’enseignements basculeront à nouveau en distanciel, à l’initiative de tel·le ou tel·le enseignant·e ou sur l’ordre ou la recommandation de tel·le ou tel·le responsable de formation, de composante ou d’établissement. Il est crucial d’y mettre un coup d’arrêt : «le distanciel, c’est pour les pandémies, pas pour casser la grève, ni pour pallier les fermetures administratives», comme le résume un communiqué de l’AG des personnels de Paris 1 d’il y a quelques jours.

Retour, donc, sur ce qu’est l’enseignement en distanciel, pourquoi c’est extrêmement dangereux pour notre capacité d’être une communauté, et comment y résister.

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  1. On a pu recevoir des messages du type :

    «Comme certains d’entre-vous le savent sans doute déjà, le mouvement de grève annoncé par la RATP pour demain, 18 février, s’annonce largement suivi. En particulier, la RATP prévoit un service interrompu sur la ligne [X], parmi bien d’autres. Outre les collègues enseignants et BIATSS, nombre d’étudiant(e)s ne pourront se rendre à la faculté demain. Pour les enseignant(e)s qui ne pourront sans doute se rendre demain à la faculté, merci de prévoir un dispositif de substitution : DISTANCIEL ou REPORT à une date ultérieure.»

    qui montrent une très grande banalisation du distanciel [↩]

Débrayer une heure, faire une Assemblée générale

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Lorsqu’on est désemparé, comme nombre de collègues le sont depuis la traitrise de la Commission mixte paritaire du lundi 9 novembre dernier, il est bon de se poser et de réflechir. Plutôt que d’écumer les réseaux sociaux, ou lire de sombres « tribunes » émanant d’un pouvoir malsain, cela vaut la peine de proposer aux collègues de bonne volonté de se réunir et de discuter. Et, ainsi, plutôt que de perdre une journée de salaire, gagner du temps partagé pour la réflexion et pour l’action.

C’est ce qu’ont proposé les collègues de l’EHESS, réuni en intersyndicale. 

#ResistESR

Vieille Charité, Marseille, mai 2018

CGT-FSU-SUD EHESS –
Débrayage et AG lundi 16 novembre 14h30-15h30 – Non à la LPR !

Chères et chers collègues, chères et chers étudiant.es,
L’intersyndicale de l’EHESS appelle l’ensemble de la communauté de l’établissement, personnels scientifiques, administratifs et techniques, étudiant.es, à se joindre à une assemblée générale en ligne ce lundi 16 novembre, de 14h30 à 15h30, à propos de la Loi de Programmation de la Recherche.
La LPR (ex-LPPR) arrive la semaine prochaine au terme de son parcours législatif. Si elle a perdu en chemin quelques uns de ses mensonges – son caractère “pluriannuel” lui ayant été retiré par le Conseil d’Etat car les promesses budgétaires qu’elle comprenait étaient sans fondement -, cette loi aux dispositions déjà désastreuses pour l’enseignement supérieur et la recherche s’est vue complétée par de nouvelles mesures délétères. Celles-ci rendent plus aiguë encore la dépossession imposée à la communauté universitaire au profit du pouvoir exécutif et de son excroissance évaluatrice, le HCERES, avec notamment la suppression de la qualification au CNU pour les concours MCF et la criminalisation de la contestation estudiantine sous couvert de protection de la tranquillité de nos débats.
Plusieurs collègues et étudiant.es ont exprimé le souhait d’organiser une réunion publique en ligne au sein de notre établissement. Nous invitons donc l’ensemble de la communauté universitaires de l’EHESS, enseignant.es-chercheur.es, personnels BIATSS, étudiant.es à débrayer une heure le lundi 16 novembre, de 14h30 à 15h30, pour se réunir en assemblée générale.

 

Lien : xxxx

En cas d’incident technique sur la plateforme BBB, très sollicitée depuis la rentrée, nous vous transmettrons un autre lien sur tlm.
Ordre du jour :
  • Point sur la LPR
  • Point rapide sur des questions connexes (l’ESR face à la répression et à l’autoritarisme, temps de travail à l’EHESS, télétravail, précarité étudiante), qui feront l’objet d’une heure d’information syndicale la semaine suivante.
  • Discussion
   À lundi !
L’intersyndicale de l’EHESS (CGT, FSU, Solidaires Etudiant-e-s, SUD)

Les universités, l’enseignement à distance et le Covid-19 (1/2)

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  • par David Soldini, Université de Paris-1 Panthéon Sorbonne

Seconde partie

Alors que nos universités vivent depuis quelques semaines un des psychodrames dont elles ont malheureusement l’habitude au sujet des modalités d’examen ou de contrôle des connaissances à appliquer cette année, il peut être utile de prendre le temps de réfléchir quelques instants à la situation inédite à laquelle les universitaires sont confrontés et, surtout, à la manière dont cette crise va modifier, en profondeur, les métiers universitaires et l’université toute entière.

En premier lieu, il faut remarquer et apprécier une véritable révolution spirituelle chez bon nombre de collègues, hier réticents et même hostiles à l’idée d’enseigner en ligne, de se faire enregistrer et diffuser, et qui semblent s’être convertis très rapidement à ces nouvelles méthodes, au point d’exiger, aux quatre coins de la France, l’organisation d’examens en ligne afin de sanctionner les cours en ligne ! Alors qu’il y a quelques semaines, beaucoup refusaient catégoriquement de se laisser filmer en cours, considérant qu’il s’agissait d’une insupportable atteinte à leur liberté de parole ou d’enseignement, ils défendent aujourd’hui avec véhémence la conversion de l’université au tout numérique, examen compris, ce qui n’a pourtant jamais été envisagé même par les plus numériques d’entre nous. Étonnant revirement. Bien sûr, il convient d’interpréter ce nouvel amour pour ce qu’il est, c’est-à-dire un simple flirt passager lié aux circonstances particulières du confinement et la manifestation d’une addiction à l’examen et à la sélection qui frappe beaucoup d’universitaires.

Toutefois, pour quelqu’un qui s’est battu presque dix ans pour développer la politique de pédagogie numérique de son université, cela reste un phénomène plaisant à observer. Naturellement, comme souvent, les nouveaux convertis se montrent imprudents, excessifs et bien trop zélés. Leur amour naissant les fait oublier bien des enjeux, comme la protection de la vie privée ou le nécessaire respect de l’égalité entre étudiant∙es. Il convient, maintenant qu’ils ont la foi, de les faire réfléchir sur l’outil hier haï et aujourd’hui vénéré. Il y a urgence car si la conversion totale au numérique est une vue de l’esprit confiné, la réflexion sur ces outils désormais popularisés mais toujours méconnus doit désormais s’envisager dans une perspective de profonde rénovation de l’université que la crise sanitaire a complètement bouleversé au point de rendre un retour à la situation antérieure difficilement envisageable.

Des limites de l’enseignement numérique

Une des premières choses qu’il convient de rappeler est le fait que l’équation « cours présentiel = cours à distance » n’a jamais été vraie. Il y a une différence de nature entre les deux et il faut davantage envisager leur complémentarité plutôt que de les croire substituables. D’ailleurs, il ne s’agit pas d’établir une hiérarchie entre ces deux formes d’enseignement ! Dans certains cas, l’enseignement à distance se montre plus efficace que l’enseignement présentiel : il permet aux étudiant∙es de travailler en fonction de leur propre emploi du temps, ils peuvent revoir les interventions enregistrées, les utiliser pour apprendre puis réviser, poser leurs questions au milieu de la nuit ou en plein dimanche avec l’espoir de recevoir une réponse, rarement immédiate mais dans un délai raisonnable.

https://www.flickr.com/photos/papaye_verte/35258650332/in/photolist-VHFNmm-8QJjqr-679du5-E1zvH-679dvG-2hkbCw7-JT1dGi-VP5JMV-FcWDfS-5gTgDG-dTYQPB-vK99kT-2gstSNF-fFre5n-h86HjE-nMnr7v-71QQ2b-gh9QWi-2ifqXGT-5wWCrL-3hiDnG-M4BRAE-2gMWDxF-bE9Kxt-5uHh7T-D51cjR-9sqphB-8ZJqvF-23a3Mkb-5vF2Ej-5vF2Eu-9o9iTG-29p8Yyw-Ms1JUJ-9qKWAH-Ufn51W-ATkgdq-JmDaSB-9Gtayq-MtW5mY-JmD9SR-Nk3yeR-4zwcc4-mVwru-qs7zsv-J8Ne53-eYr6S2-3GgeU-dSo3JW-5gNVvX

Student, University of Toroton, 2017

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Comment évaluer les étudiant·es confiné·es ? Enquête et propositions

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  • par un collectif d’étudiant·es et d’enseignant·es

La question de l’évaluation est centrale dans les cursus étudiants et dans la vie d’une université. Le confinement déstabilise les enseignements, mais rend également caduques les modalités d’évaluation des connaissances, et donc de validation des modules, unités d’enseignement (UE) et diplômes.Pourtant, la situation de confinement pose de nombreux problèmes, de la tenue d’enseignement à distances à celles de celui de l’accès des étudiant·es à un équipement et une connexion adaptés1

À partir d’un travail initial entre étudiant·e·s et enseignant·e·s de l’Université de Strasbourg, un collectif d’enseignant·es et d’étudiant·es animé par Julien Gossa se propose de recenser les situations et les propositions dans les universités françaises, en vue de mener à bien la séquence critique d’examens qui doit bientôt s’ouvrir.

Ce collectif interroge ainsi les principes généraux d’évaluation, en s’interrogeant sur l’autorité la plus à même de décider, notamment en cas de suspension effective des instances2.

Pour enrichir ce document, le collectif réuni par Julien Gossa souhaite collecter :

  • les observations et proposition de modifications ;
  • des témoignages concrets d’étudiant·e·s et enseignant·e·s.
Pour participer à cette action, vous pouvez renseigner l’enquête suivante :
https://framaforms.org/enquete-sur-les-evaluations-confinees-1585741433

Les résultats seront actualisés en temps réel sur le site suivant :

Vadémécum « évaluations confinées »

  1. Voir par exemple, sur Academia; Mathieu s’inquiète de la (dis-)continuité pédagogique, 26 mars 2020 ;  ou La continuité pédagogique, à toutes forces ? Enquête auprès des étudiant·es en sociologie de Grenoble, 27 mars 2020 – mais aussi tous les textes tagués par Continuité pédagogique. [↩]
  2. Voir « Il n’est pas besoin de beaucoup de mots » : dérogations à tout va dans les universités, 28 mars 2020 [↩]

Lettre des enseignant·es aux étudiant·es de l’UFR de de sciences de l’éducation de Paris-8

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Bonjour à tous et toutes,

Nous sommes quelques enseignant·es de l’UFR de sciences de l’éducation de l’université Paris 8 à nous poser des questions sur ce qui nous arrive et nous tenons à partager avec vous nos interrogations.

Nous voici confiné.e.s pour au moins quinze jours, mais probablement le double si l’on en croit les expériences du Hubeï ou d’Italie.

Nous sommes passé·e·s d’une vie publique et politique intense à une vie resserrée sur l’espace domestique. Pourtant rien ne cesse vraiment de nous indigner.

Paraît-il que les journalistes se sont organisé·e·s pour assurer la « continuité de l’information » et nous voici avec un flot continu de discours sur l’évolution à la minute de la pandémie, la réaction de nos politiques en temps réel et les soubresauts de la bourse, tout ceci bien enrobé « d’unité nationale ». Alors à nous tous et toutes, professionnel·le·s de l’éducation de la maternelle à l’université, de prendre nos responsabilités pour assurer la « continuité pédagogique » et de faire vivre cette « nation apprenante » dont on voit mal ou trop bien (c’est selon) ce qu’elle peut bien signifier ! Nous savons tous et toutes que les plus vulnérables seront les plus touché·e·s par le virus, mais aussi par la nécessité d’assurer toutes formes de continuité, de s’occuper des proches, de gérer le quotidien.

La grève prend ainsi une drôle de tournure dans un moment où la défense de nos services publics et une plus juste répartition des richesses semblent d’une brûlante actualité. Il ne s’agit évidemment pas de contester la décision de confinement mais de ne pas cesser d’être critiques et solidaires parce que nous avons cessé de sortir et de nous réunir. Il ne s’agit peut-être pas non plus d’assurer une « continuité de la grève » plutôt qu’une continuité pédagogique… mais peut-être d’accepter la rupture !

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À propos des outils de travail numériques : conseils d’Antonio Casilli

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Reçu sur tlm, le 15 mars 2020 à 16h20

En France, le ministère de l’Éducation nationale et celui de l’Enseignement supérieur et de la Recherche fournissent le service de visioconférence HD RENAvisio qui représente une alternative à Zoom (voir le tableau ci-dessous) : https://services.renater.fr/renavisio/index

De surcroit, l’association française Framasoft (depuis des années engagée dans l’éducation populaire, les logiciels libres et les communs numériques), propose les services de l’annuaire “Dégooglisons Internet” (https://degooglisons-internet.org/fr/list), c-à-d des alternatives à tous les services propriétaires des GAFAM : https://degooglisons-internet.org/fr/alternatives

Par exemple :

Instances de la solution Jitsi Meet pour la visioconférence
https://framatalk.grifon.fr/
https://meet.librement-votre.fr/
https://jitsi.milkywan.fr/
https://jitsi.linux.it
https://calls.disroot.org
https://jitsi.riot.im
https://jitsi2.linux.it
https://meet.artifaille.fr
https://www.colibris-outilslibres.org/ (sélectionner “visio”)

Une alternative intéressante aux cours et séminaires traditionnels est aussi représentée par les formats wiki (les étudiants et les chercheurs peuvent créer des documents participatifs) : https://frama.wiki/1

Et bien évidemment, si vous ne souhaitez pas publier sur Youtube vos les vidéos de vos enseignements ou vos diaporamas, la plateforme Peertube est à votre disposition : https://joinpeertube.org/

Cordialement,
—a
ps. Si le coeur vous en dit, n’oubliez pas de faire un don à ces associations.

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  1. Autre suggestion, par Fabrice Demarthon: https://www.goodfirms.co/blog/best-free-open-source-webinar-software-solutions [↩]

Télétravail à Paris-1, ou ne télétravaille pas qui veut

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Petit rappel de Paris-1 en lutte :
le travail à distance est hors-cadre. Il est donc non-obligatoire (!) sauf pour ceux qui ont signé une convention de « télétravail ». Voilà à quoi ressemble la procédure à Paris-1.
Donc pas un truc qui se fait en 2 secondes entre 2 portes. #facsetlabosenlutte #Covid_19