Suisse. La pétition pour la création d’emplois permanents présentée à l’Assemblée fédérale

PÉTITION ADRESSÉE A L’ASSEMBLÉE FÉDÉRALE
Pour la création d’emplois permanents dans le monde académique: de meilleures conditions de recherche, d’enseignement et de travail

Les signataires font appel à l’Assemblée fédérale pour l’adoption de mesures concrètes visant à protéger la santé et la vie familiale du personnel scientifique, améliorer ses conditions de travail et garantir la qualité des connaissances produites. À ce titre, la mesure suivante nous semble indispensable: la création d’un nombre conséquent de postes stables pour les chercheur-euse-s post-doctoraux-ales.

Les positions académiques doivent être diversifiées par la création ou l’expansion d’un statut stable, situé entre les assistant-e-s doctorant-e-s et les chaires professorales. Assurer la stabilité de ces postes et leur financement dans la durée implique de «convertir les catégories de postes jusqu’à présent à durée déterminée en postes à durée indéterminée et réduire les ressources destinées aux projets de recherche en faveur d’un financement de base des hautes écoles accru» [1] , comme le suggère l’Académie des sciences humaines et sociales (ASSH) dans son rapport Next Generation. L’Assemblée fédérale doit adresser un message clair aux établissements d’enseignement supérieur, à leurs instances représentatives et au Fonds national suisse (FNS) pour que les politiques d’engagement et de promotion de la relève soient réformées avec l’objectif de créer un nombre conséquent de postes stables, accessibles le plus rapidement possible après l’obtention du doctorat.


Invitations aux séminaires de recherche : un impensé économique ?

Qui n’a pas eu l’occasion comme invité ou invitant de nier la réalité économique d’une invitation à un séminaire de recherche sans aucun support budgétaire ? Celle-ci est d’autant plus incongrue pour les non-titulaires, qui doivent subir une forme de chantage des titulaires.

C’est ce que rapporte Haude Rivoal, autrice de La fabrique des masculinités au travail, Paris, La Dispute, coll. « Le genre du monde », 2021, à l’occasion d’un commentaire à une réponse faite à sa demande de rémunération.

Assises de la précarité dans l’ESR, 30 mars (Paris)

Mercredi 30 mars 2022 à l’INSPE Paris Batignoles

Avec la participation de : l’Alternative, ANCMSP, CGT FercSup, CJC, collectif des enseignants-chercheurs Précaires de Nanterre, le collectif des travailleur·ses précaires d’Aix-Marseille et de Paris-Saclay, FO ESR, SNESUP-FSU, SNCS-FSU, SNASUB-FSU, SNETAP-FSU, SNEP-FSU, SNTRS-CGT, SUD EDUCATION, SUD RECHERCHE EPST,  SOLIDAIRES Étudiant·es, UNEF…

Les assises contre la précarité sont ouvertes à tous·tes, et bien sûr notamment à l’ensemble des personnels non-titulaires des établissements, qu’iels soient contractuel·les ou vacataires. Pour en finir avec la précarité des personnels de l’enseignement supérieur et de la recherche, il nous faut construire collectivement des modalités d’action et d’organisation renouvelées. C’est l’un des principaux objectifs de ces assises.

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Programme prévisionnel

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Service civique et consorts: les voies diverses de l’exploitation

Le 21 décembre 2020, un collectif publiait un texte à la suite d’un défi lancé par Academia : comment caractériser les conditions de travail offertes à la génération des 18-25 ans, en âge de travailler, de faire des études, et partant, de travailler pour payer leurs études. Dans le contexte de l’installation dans la pandémie, les étudiant·es faisaient déjà la queue aux distributions alimentaires. C’était l’occasion de réfléchir au rapport au travail qui était imposé à celles et ceux qui y entraient pour la première fois.

  • par Comme les prises électriques et les madeleines sans gluten, blog de Mediapart, 21 décembre 2020

Le dernier reportage de Cash Investigation 1 mené par Élise Lucet rend compte de l’exploitation des jeunes adultes (de 16 à 25 ans) dans les services publics français via le service civique. Le dispositif crée en 2010 aime à confondre « engagement citoyen », bénévolat et travail gratuit. Néanmoins, les dispositifs qui permettent de tirer profit de la précarité sont nombreux, le service civique n’est pas le seul mais il dépeint l’envers d’un système qui promeut un salaire minimum alors même que celui-ci n’existe pas tant les mesures pour le contourner sont nombreuses. La crise pandémique du COVID19, a été l’occasion d’utiliser les stagiaires infirmier·es pour des salaires de moins de 2 euros de l’heure. Dans le même temps, une prime de 5000 à 8000 euros est offerte aux entreprises qui recrutent des jeunes alternant·es (ce qui revient à peu près à décharger celles-ci du coût total d’un·e alternant·e pour près d’un an). Ces mêmes primes n’ont pas profité aux étudiant·es alternants dont le salaire débute à 415 euros pour 35h par mois pour les plus jeunes. Les jeunes sont souvent les premier·es a être confronté·es à ces formes « d’exploitation » mais ils/elles ne sont pas les seul·es.

Le service civique

« L’engagement citoyen » prend la forme d’un contrat établi entre une structure (pas nécessairement associative) et un·e jeune pour une durée allant de 6 à 12 mois, avec un « service » de 24 à 35 heures hebdomadaires, pour une indemnité de 580 euros par mois. Il est à noter que le « service civique » ne prétend pas payer les jeunes, l’indemnité perçue n’est pas basée sur le nombre d’heures effectuées (travaillées) et dès lors, toutes les dérives sont permises.  Si l’on basait ce travail effectué sur le salaire minimum de croissance (SMIC), un travail à 24 heures par semaine devrait être payé à minima à hauteur de 827 euros par mois. Nous sommes loin des 580 euros qui parfois couvrent un « engagement » à 35 heures, voire plus, par semaine2.

Mission locale, Montreuil-sur-Mer

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  1. https://www.france.tv/france-2/cash-investigation/2113317-service-public-liberte-egalite-rentabilite.html et https://www.youtube.com/watch?v=63DyMWIy7jI. []
  2. « La durée hebdomadaire de la mission de Service Civique doit représenter entre 24 heures et 48 heures, reparties sur au maximum six jours. Pour les volontaires de 16 à 18 ans, la durée hebdomadaire ne doit pas excéder les 35 heures, reparties sur au maximum cinq jours. La possibilité de proposer une mission d’une durée hebdomadaire de 48 heures doit rester exceptionnelle ; il s’agit d’une durée maximale. En règle générale, les missions proposées en Service Civique ont une durée hebdomadaire de 24 à 35 heures. » https://www.service-civique.gouv.fr/faq-volontaire. []

Appliquer la LPR (3). Le contrat post-doctoral ou la créativité en matière de précarité

Un lecteur a demandé à Academia si le « contrat postdoctoral » créé par le Décret n° 2021-1450 du 4 novembre 2021 relatif au contrat post doctoral de droit public prévu par l’article L. 412-4 du code de la recherche pouvait empêcher à un docteur qui est à plus de trois ans après la thèse de contracter un contrat de recherche. .

Le « contrat postdoctoral » prévu par le décret du 4 novembre 2021 propose un type de contrat à durée déterminée de droit public encadré qui prévoit quelques conditions (trois ans après la thèse maximum, rémunération minimum fixée par arrêté1article 1) et dispositions (détachement à l’étranger – article 4, accompagnement post-contrat – article 5).

lLe contrat prévoit notamment (article 3) :

Le contrat post doctoral est établi par écrit. Il mentionne l’article L. 412-4 du code de la recherche. Il comporte obligatoirement les clauses suivantes :
1° La description et la durée prévisible du projet ou de l’opération de recherche dans lesquels s’inscrivent les activités de recherche confiées à l’agent ainsi que leur calendrier prévisionnel ;
2° La définition des activités de recherche, des tâches à accomplir et des résultats attendus pour lesquels le contrat est conclu avec l’agent ;
3° Les mesures d’accompagnement et de suivi professionnels du post doctorant pendant la durée du contrat, notamment en matière de formation ;
4° Les éventuelles périodes de mobilité professionnelle en France comme à l’étranger mentionnées à l’article 4 et leur calendrier prévisionnel ;
5° L’indication du poste occupé ainsi que de la catégorie hiérarchique, telle que définie au premier alinéa de l’article 13 de la loi du 13 juillet 1983 susvisée, dont l’emploi relève ;
6° La date d’effet du contrat et sa durée ;
7° Le montant de la rémunération brute mensuelle ;
8° La durée de la période d’essai et la possibilité de la renouveler ;
9° Le ou les lieux de travail de l’agent et, le cas échéant, les conditions de leurs modifications ;
10° Les droits et obligations de l’agent lorsqu’ils ne relèvent pas d’un texte de portée générale et notamment les obligations déontologiques et celles relative au droit de propriété intellectuelle.
Il peut prévoir le cas échéant les droits et les obligations liés à la nature spécifique des activités de recherche confiées à l’agent.

Les libertés académiques pourraient-elles ainsi être restreintes ?

Leuchtturm Westerhever. Crédit: Kiefer, 2017

La précarité au choix

Pour autant, rassurez-vous : le délai de trois ans après la thèse n’empêchera pas les docteurs de continuer à être exploité·es par les établissements d’enseignement supérieur et de recherche.Il suffit de rédiger un contrat à durée déterminée d’une nature quelconque.

En effet, ce nouveau dispositif n’est qu’un des types de contrats permettant le maintien de la précarité dans l’enseignement supérieur et la recherche français. Les établissements pourront toujours proposer d’autres contrats, et ne pas tenir compte du diplôme doctoralt obtenu pour sous-payer les chercheurs et chercheuses.

Pour aller plus loin

  1. Sauf erreur de notre part, l’arrêté de fixation du montant n’est touours pas paru. []

Non aux chaires de professeur junior à Paris 1 !

  • par les Doctorant·es mobilisé·es pour l’Université de Paris 1

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À l’automne, c’est avec grand étonnement que nous avons vu être abordée, en commission de la recherche, la question des chaires juniors, et ce sans en avoir été informé·es auparavant. À l’étonnement a succédé la colère lorsque, au détour des questions diverses, nous avons appris le 11 janvier dernier que la présidence comptait mettre au vote des conseils la mise en place de ces contrats, sans la concertation préalable qui nous avait été promise en commission de la recherche. Si sur le fond la présidence peut défendre une position, nous sommes floué·es sur la forme : le conseil académique devant trancher cette question se réunira en formation restreinte. Aucun·e doctorant·e ne pourra siéger, alors que nous sommes concerné·es au premier chef par cette question. Présentée comme “solution la moins pire” par certain·e·s, voire comme “bonne solution” par d’autres, nous tenions à rappeler à tou·te·s et à chacun·e que financer de la précarité sur de la précarité n’est pas acceptable.
Les éléments de communication du Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation (MESRI) font de ce dispositif un moyen de développer “des carrières plus attractives”. Ainsi, les chaires juniors visent à permettre aux jeunes chercheur·se·s d’accéder plus rapidement à un poste, de favoriser le développement de disciplines émergentes, de mettre en avant les projets de recherche, en sortant des logiques disciplinaires et en prenant en compte “la diversité des mérites des candidats”, de réduire la précarité des années d’après thèse puisque ce dispositif a “vocation à déboucher sur de l’emploi titulaire”. Pour autant, ces belles intentions affichées par le ministère ne doivent pas faire oublier les dangers liés au développement de ces chaires juniors.

Logo de l’Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne

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Corrections de copies non payées : vous en reprendrez bien un lot !? Premier bilan

Combien de copies corrigez-vous gratuitement ce semestre ? L’équipe de “Précarités de l’ESR mobilisées” organise une enquête sur ces tâches de correction réalisées chaque année gracieusement par des non-titulaires de l’ESR.
Voici un bilan d’étape au 31 décembre 2021. L’enquête est toujours en cours. Vous êtes non-titulaire et vous souhaitez y participer ? Remplissez le formulaire de l’enquête.

Nombre de copies que des non-titulaires de l’ESR (20) ont accepté ou refusé de corriger gratuitement lors du 1er semestre de l’année universitaire 2021-22. Relevé réalisé le 31 décembre 20211.

19 non-titulaires (ATER, vacataires, doctorant·es contractuel·les, lecteur·rices) nous ont fait connaître le nombre de copies qu’ils/elles devaient corriger gratuitement pour le premier semestre de l’année 2021-2022. D’autres non-titulaires nous ont également fait connaître les pratiques en matière de correction de copies dans leur composante, ou encore leurs conditions de travail (exemple : rendre 3 notes par étudiant·e pour un TD en accueillant 60…). Nous ne comptons, dans les copies corrigées gratuitement, que celles qui ne correspondent pas à des enseignements assurés par les non-titulaires.

Vous trouverez ci-dessous les réponses apportées aux questions posées dans le cadre de cette enquête. Pour préserver l’anonymat des répondant·es, nous avons choisi de présenter les réponses question par question.

Quelles sont les disciplines concernées par ces corrections de copies gratuites ?

Droit, biologie, géographie, sociologie, sciences du langage, sciences de l’éducation

Combien de copies gratuites les non-titulaires concerné·es corrigent-ils/elles ?

De 31 à 312 copies (nombreu·ses sont les répondant·es à corriger plus de 100 copies gratuitement).

Pourquoi ces non-titulaires réalisent-ils/elles ces corrections gratuitement ?

« Pour les étudiant.e.s : pour éviter que leurs notes soient trop basses. Le professeur des universités qui a en charge le cours note très durement et a prétexté une “double” correction sans me prévenir en amont. Joyeux Noël. » (décembre 20201)

« Je découvre que la correction des copies de partiel est censée être à la charge exclusive du chargé de CM » (décembre 2021)

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  1. Nombre de répondant·es au sondage ayant corrigé des copies gratuitement : 19
    Nombre de répondant·es au sondage ayant refusé de corriger des copies gratuitement : 1 []

Italie : victoire totale pour Precari Uniti CNR

English below

Le 18 novembre, une occupation permanente au Conseil national italien de la recherche (CNR) a été initiée par ses travailleurs précaires avec  les syndicats afin d’exprimer leur insatisfaction devant l’absence de volonté de mener à bien le processus de stabilisation [de l’emploi]. La mobilisation a eu un fort impact médiatique : un grand nombre d’articles de journaux ont été publiés et plusieurs reportages diffusés. Plusieurs hommes politiques, de différents partis, ont soutenu les travailleurs temporaires. L’ancien premier ministre Giuseppe Conte lui-même a directement interpelé la président du CNR :

“Les ressources économiques sont là ! Le deuxième gouvernement Conte a alloué 22,8 millions dans le décret de relance 2020, 3,3 millions ont été alloués à cette fin dans la loi budgétaire 2021 et 10 millions supplémentaires sont inclus dans la manœuvre en cours de discussion. On ne peut pas parler tous les jours de “jeunes”, d'”avenir” et d'”espoir” et ne pas intervenir de manière décisive sur une question aussi cruciale. Éliminer le chantage à la précarité de leur vie et de celle de nombreuses excellences italiennes est un devoir moral pour toute la classe dirigeante italienne”.

Il a ajouté :

“Investir dans la recherche est une prérogative indispensable pour l’Italie et les deux dernières années de la pandémie ont nouvellement affirmé l’importance de cet investissement au niveau mondial. La recherche est synonyme de développement social et économique, de progrès, de protection de la santé de toute l’humanité. Si elle n’est pas financée, l’espoir d’un meilleur pays mourra”.

Le 30 novembre, le conseil d’administration du CNR a décidé de l’embauche de tous les intérimaires déjà inscrits dans les classements du concours effectué en 2018 (ces classements arrivaient à échéance dans quelques jours) ! C’est un grand succès pour le mouvement “Precari Uniti CNR”, rendu possible grâce à la motivation, l’unité des participant·s et la coordination. Malheureusement, le précariat historique au CNR n’est pas encore anéanti car les concours pour le recrutement de techniciens et d’administrateurs n’ont pas encore été annoncés. En outre, près d’une centaine de chercheurs attendent leur embauche : ils ont les mêmes exigences que le personnel embauché à la fin de 2017, sauf qu’il y a un hiatus entre le début de leur contrat et la date d’entrée en vigueur de la loi italienne qui a permis de commencer le processus de stabilisation (Dlgs.75/17 de 2017 dite ” legge Madia “). Actuellement le gouvernement italien discute d’une réforme du recrutement pour lutter contre le précariat, d’autres travailleurs disposant déjà des conditions établies par la “legge Madia” pour leur stabilisation. Il serait donc souhaitable que le CNR annonce de nouveaux concours réservés aux travailleurs temporaires.Stay tuned!

Precari Uniti CNR – trad. Ch. Rabier d’après Deepl

Twitter : @PrecariUnitiCNR
Facebook : Precari Uniti CNR
Instagram : precariuniti.cnr

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Programme B: “Qu’avons-nous fait de la recherche ?”

“C’est une crise qui accable l’univers de la recherche depuis des années, bien avant que le Covid vienne y ajouter son grain de sel. Le constat est assez accablant, au manque de moyens s’ajoutent le manque de postes, de reconnaissance, de débouchés

Malgré l’envie, malgré le dévouement des chercheur·euse·s, leurs parcours se jonchent d’obstacles de plus en plus durs à franchir. Certain·e·s s’accrochent, certain·e·s abandonnent, d’autres partent en quête de solutions alternatives. Toutes et tous ont à l’esprit une même interrogation : qu’avons-nous fait de la recherche ?”

Une série de Norah Benarrosh-Orsoni, réalisée par Alexandre Ferreira, proposée en podcast par Binge Audio.

Pour écouter les 4 épisodes (Faire le métier, Persister, Déserter, Tout changer), cliquez ici.

Programme B est un podcast de Binge Audio présenté par Thomas Rozec. Ces épisodes ont été produits en mars 2021. Réalisation : Alexandre Ferreira. Production et édition : Lorraine Besse. Générique : François Clos et Thibault Lefranc. Identité sonore Binge Audio : Jean-Benoît Dunckel (musique) et Bonnie El Bokeili (voix). Identité graphique : Sébastien Brothier et Thomas Steffen (Upian). Direction des programmes : Joël Ronez. Direction de la rédaction : David Carzon. Direction générale : Gabrielle Boeri-Charles.