- Avec la Calaap (Coordination Antifasciste pour l’Affirmation des Libertés Académiques et Pédagogiques)
Academia suit de longue date les décisions de justice disciplinaire, ou plutôt d’injustice disciplinaire. Les temps changeraient-ils ? Après le jugement exemplaire de Christian Chelebourg, mis à la retraite d’office sur le fondement de l‘article 23 de loi 83-843 portant droit et obligations des fonctionnaires1.
« Le fonctionnaire exerce ses fonctions avec dignité, impartialité, intégrité et probité ».
Nul besoin, dès lors, d’attendre un jugement pénal pour qualifier des faits de harcèlement sexuel pour considérer que le fonctionnaire a failli à sa mission et doit être sanctionné. Pour autant, instruire et juger restent des activités délicates pour celles et ceux dont ce n’est pas le métier, qui n’ont pas toujours de formation adéquate, et dont les décisions ont des conséquences majeures pour les fonctionnaires et leurs victimes. Afin de participer à la réflexion collective, Academia crée une nouvelle catégorie : Justice disciplinaire.

Cold in winter. Crédit: Peter Toporowski, 2017
« Quelques crânes fracassés seront sans conséquence puisqu’il n’y a rien dedans »
Pour l’inaugurer, une décision qui a fait les manchettes du Le Parisien que Le Figaro Étudiant : la suspension pour 6 mois d’Alain S2, maître de conférences en histoire à l’Université de Paris-1. En cause : des propos racistes et sexistes répétés, ainsi que de la maltraitance pédagogique.
À 60 ans, Alain S. était jusque-là un historien respecté, spécialiste reconnu de l’Europe centrale. Maître de conférences à l’université Paris 1 Sorbonne, il a été, selon nos informations, suspendu pour six mois à compter du 17 janvier 2025. Une décision « immédiatement exécutoire » qui s’est accompagnée d’une diminution de la moitié de son salaire. […]
Depuis des années, Alain S. maltraitait ses étudiants, à grand renfort de saillies racistes et sexistes, abusant de son pouvoir. « Il a un comportement parfois troublant et irrationnel, note l’un de ceux qui l’ont croisé. Plus généralement, il est fort avec les faibles. » […] « Je pense que ma plainte a agi comme une mèche sur un baril de poudre », veut croire de son côté Son Lam. — Le Parisien, 6 février 2025.
Considérons sans attendre le texte du jugement disciplinaire, avant d’en proposer un commentaire, en partenariat avec la Calaap, sur le courage des étudiant·es.
1. Une instruction précise, un jugement documenté, une sanction exécutoire immédiatement… en attendant l’appel
- Repris depuis par l’article 3 de la loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires et sans doute dans le Code général de la fonction publique. [↩]
- Le mis en cause ayant fait appel, la présomption d’innocence s’applique jusqu’à la condamnation définitive. Pour justifier ce refus de l’anonymisation, nous reprenons ici les arguments de Mediapart en 2019 : “Titulaires de la fonction publique, leurs responsabilités sont publiques“. Toutefois, par respect pour le travail des équipes d’Hypotheses.org, nous préférons demander au service juridique du CNRS si la non-anonymisation pose un quelconque problème. [↩]