182 amendements adoptés en commission

La fabrique de la loi #17

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>> Mise à jour (17 sept.) : L’Assemblée nationale a mis en ligne le 16 septembre à 19h35 le très utile « texte comparatif » de la loi, c’est-à-dire une version de la loi rendant visible chacun des amendements adoptés en commission.

Nous voilà arrivé·es au terme de la première étape de l’examen parlementaire en mode express du « projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur ».

La Commission des affaires culturelles et de l’éducation de l’Assemblée nationale a terminé hier soir l’examen du texte, et le rapport des quatre rapporteurs (Valérie Gomez-Bassac, Philippe Berta, Danièle Hérin et Pierre-Alain Raphan) devrait être mis en ligne dans les heures qui viennent, à l’adresse au bout de ce lien. Bref, tout est maintenant prêt pour l’examen du projet de loi en hémicycle par les 577 députés, à partir de lundi prochain 21 septembre.

Click Kodak, Marteau-piqueur, 2017

Ne tournons pas autour du pot : cette première étape du processus parlementaire s’est révélée être un grand naufrage, et les débats de la commission, un exercice littéralement douloureux à visionner.

Les chiffres, pourtant, auraient pu laisser croire le contraire.

15 jours d’auditions et de discussions au sein de la commission ;
519 amendements déposés ;
182 amendements adoptés.

Force est de constater, pourtant, que rien n’a changé dans le texte déposé par le gouvernement. Sur certains points, même, les choses ont empiré.

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La Commission des Affaires culturelles a adopté 182 amendements selon le détail suivant : trois émanent du gouvernement lui-mêmece qui a conduit un député à faire les gorges chaudes de la longue durée et la soi-disant méticuleuse préparation de ce texte, que la Ministre doit corriger en commission. 162 des amendements adoptés (89%) proviennent de député.es de la République en Marche (LREM), quatre du MODEM, cinq d’EDS (Écologie, Démocratie, Solidarité, le groupe dissident de LREM, qui s’est formé autour de Cédric Villani et de quelques autres). L’ensemble émanant de la majorité représente donc 96% des amendements portés au texte. Restent huit amendements, dont six sont issus des député.es Les Républicains (3%), un du parti socialiste (0%)  et un du parti communiste (0%). Huit tout petits amendements, donc, ne sortent pas des rangs de la majorité présidentielle, et s’ils ont été adoptés, c’est pour une raison simple : c’est qu’ils ne présentaient aucun enjeu. C’est si caricatural, et en même temps si violent, que — hantise de la rédaction d’Academia — le  ou la lectrice de ces lignes aurait beau jeu de ne pas y croire.

Si l’on entre dans le fond des choses, c’est pire encore.

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Fin de séance

La fabrique de la loi #16

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Il est 23h. Le projet de loi recherche modifié par la Commission des Affaires culturelles, est adopté.  Celles et ceux qui ont eu le courage d’assister en vidéo à la séance sont groggy : des heures de discussion stériles, déconnectées le plus souvent avec la réalité des agents contractuels ou permanents de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Seul·es quelques député·es — citons notamment Marie-George Buffet, Elsa Faucillon, Patrick Hetzel, Régis Juanico, Michel Larive, Josette Manin, Muriel Ressiguier et Sylvie Tolmont — ont courageusement défendu l’université publique, ses chercheur·ses  et enseignant·es, les dispositifs les plus honteux du texte comme le CDI de mission et le langage orwellien de la Ministre, très soucieuse de défendre les points  touchant au statuts et aux dispositifs de ressources humaines les plus malfaisants. 

Capture de la séance du 16 septembre 2020 de la Commission des Affaires culturelles

Amertume et colère.

Il reste quelques heures pour déposer les derniers amendements qui seront examinés en séance.

https://www.flickr.com/photos/enigmabadger/6241916659/in/photolist-avzsmK-avC7ju-fZdKfW-cwTfKj-hmkkjP-EGzsKe-RjKXLK-81JzLb-81JzpW-fVQmEp-TE23RU-T8n8tP-25N9oiy-ysdJLv-T4Q1AR-U4jzVs-2esco56-GsjJgx-7Uv7Xn-26G49L1-g582b-bq4ha-6r3AUk-4yiSXf-6xu7tR-MjkYbQ-U51HWX-TFX86m-UeVQWx-L6RWTK-29qfFTD-T69LL2-aAYuD1-2857oUg-81JAH3-UoyrJD-81EsMc-TJQBfd-bAiTDH-248UXHj-Uf3gkk-DmgcFC-248V2nU-2jzXAiS-U3t9tn-2jA8N5k-81JCL1-cFtfyJ-8367w1-oE9U3D

BrickArms Cimmerian PickAxe prototype on 6L Bar, by enigmabadger, 2011

Réalité et emprise à l’Université. Newsletter du 7 au 14 septembre 2020

L’actualité de la semaine s’annonçait hautement politique, avec l’avis de la Commission des finances et l’audition de la Ministre. Alors que s’ouvre de ce 14 septembre quatre jours de débat sur les amendements devant la Commission des affaires culturelles avant le passage en hémicycle la semaine prochaine et la préparation d’une journée de mobilisation nationale le 17 septembre, la semaine passée a rappelé la réalité et ses rapports de domination au cœur des discussions de la communauté universitaire.

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Plusieurs interventions de syndicats ou de collectifs nous ont confié l’analyse faite en audition de la Commission aux affaires culturelles ou auprès de ses membres – Sud éducation et Sud Recherche EPST, Confédération des Jeunes Chercheurs, Facs et labos en lutte – avec une belle unanimité. Pierre-Alain Raphan, rapporteur-adjoint, a quant à lui choisi de rencontrer une jeune maîtresse de conférences qui lui a relaté son expérience et exposé les dangers de la #LPPR ; tandis que le groupe La France insoumise poursuivait et filmait ses auditions en marge des auditions en plénière. Nous espérons que ces prises de contact, sans le filtre orwellien de l’administration de la recherche, contribueront à nourrir la séance en hémicycle qui débutera le 21 septembre.

Nous sommes revenu·es sur l’audition de la présidente de la CP-CNU, le 27 août dernier. Sylvie Bauer nous a rappelé – à l’occasion de la parution au Journal officiel de dispositions touchant le Conseil national des universités qui n’en avait pas été informé – de la désinvolture du Ministère comme des attaques répétées vis-à-vis de l’instance nationale. À ses yeux, le CNU qui fonctionne avec peu de moyens, compte tenu de la charge de travail qui est la sienne, se trouve menacé, menaçant par la même occasion les libertés académiques. Elle a fait entendre, dans une tribune publiée en février, que « garantir le bon fonctionnement du CNU est une garantie d’équité, d’impartialité, d’expertise et de collégialité des décisions et des libertés universitaires ». Mieux connaître le CNU, lui donner les moyens d’accomplir sereinement ses missions, ne pas chercher à recruter hors CNU, comme le rapporteur-adjoint Berta avait proposé de le faire : telles sont les inquiétudes et les recommandations que Sylvie Bauer a portées devant la Commission des Affaires culturelles.

Le mercredi, la Commission des finances a examiné les amendements proposés, ne retenant que ceux portés par le parti majoritaire, voire par son rapporteur (sic). Pourtant l’opposition y a fait entendre le caractère très critiquable du projet de loi : étude d’impact ignominieuse, durée et trajectoire incompréhensibles. L’essentiel du pouvoir d’amendement revient, avant l’examen en séance, à la Commission des Affaires culturelles, la procédure exigeant que les amendements soient déposés la veille avant 17h.

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The end of days, by Alex Berger, 2018

Jeudi, c’est devant la même Commission que Frédérique Vidal est venue soutenir son projet de loi. Fidèle à elle-même, dans un discours à la fois soporifique, approximatif, verbeux, la Ministre a achevé la rupture déjà bien engagée, connue des partis et des médias. Confronté∙es à une rentrée hors normes non préparée par le Ministère, subissant au quotidien les résultats de l’effondrement du taux d’encadrement étudiant, nous avons désormais décidé de ne plus chroniquer les discours de notre administration de tutelle pour qui les critiques de la LPPR – soit la communauté universitaire dans son ensemble – devraient « remettre la réalité au cœur de nos discussions ». C’est donc ce que nous continuerons à faire désormais : sans plus se soucier de la communication gouvernementale, ne parler que de la seule réalité.

La réalité, en cette fin de semaine, fut brutale, sordide, cruellement politique, immensément triste. Camille Zimmermann a en effet décidé de faire connaître publiquement qu’elle arrêtait sa thèse, après avoir appris la mort d’une de ses collègues doctorantes. Cette dernière, comme Camille, aurait souffert de l’emprise et du harcèlement moral de leur directeur de thèse. L’absence de communication publique de l’Université de Lorraine ne laissant pas de surprendre, Academia a mené l’enquête : par une lecture minutieuse de la lettre du président Pierre Mutzenhardt adressé le lendemain, Christelle Rabier éclaire les ressorts de l’omerta qui règne vis-à-vis de violences faites aux femmes et aux étudiant∙es des universitaires.

Quitte à ce que la Loi de programmation de la recherche remette de la réalité au cœur de nos discussions, nous espérons que le principe constitutionnel d’égalité et de la lutte contre les discriminations (genre, race, classe), avec le problème des libertés académiques et de l’intégrité scientifique, deviennent dans les jours à venir une préoccupation majeure du législateur.

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La Confédération des Jeunes Chercheurs donne sa lecture du projet de loi

La fabrique de la loi #13

 

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Audition conduite par la Commission aux Affaires culturelles le mercredi 2 septembre 2020, de 11h30 à 13h.

Paris, le 02/09/2020

Propos liminaires à l’audition de la Confédération des Jeunes Chercheurs
par les Rapporteurs de la LPPR

Document .pdf

Mesdames et Messieurs les rapporteur.e.s, Mesdames et Messieurs les Député.e.s, nous vous remercions vivement au nom de la Confédération des jeunes chercheurs de nous entendre aujourd’hui et pour les échanges que nous aurons dans l’heure à venir.

Cette audition est importante pour nous, d’une part car plusieurs articles de la LPPR concernent directement les jeunes chercheurs, dont la CJC est l’un des principaux porte-voix, d’autre part car la concertation avec le ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche a été jusqu’alors d’une qualité discutable, ce que nous regrettons.

La CJC se réjouit donc de cette occasion qui nous est donnée de faire valoir notre position vis-à-vis du projet de loi, et d’aborder les enjeux liés aux jeunes chercheurs.

Sur les questions budgétaires tout d’abord.

Du point de vue de la CJC, l’enjeu d’une LPPR réussie consiste à donner les moyens aux 73 500 doctorantes et doctorants en France d’être financés pour leur recherche. Tel n’est en effet pas le cas aujourd’hui, puisque moins de 3 doctorants sur 4 bénéficient d’un financement dédié à la réalisation de leur thèse, une proportion qui tombe à un tiers pour les doctorants en Lettres, Sciences Humaines et Sociales. Au total, ce sont 15 000 financements qui manquent pour que chaque doctorant soit financé pour sa recherche.

Rappelons que ce sous-financement du doctorat provoque des effets délétères pour les doctorants : précarité matérielle, affaiblissement du caractère professionnel du doctorat, allongement de la durée des thèses, baisse d’attractivité du doctorat. Il nous faut insister sur ce dernier point : depuis 2009, le nombre de doctorants en France a diminué de 10 % !

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Auditionner à côté : le groupe La France insoumise

La fabrique de la loi #12

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Le groupe La France insoumise, par l’intermédiaire de la députée Muriel Ressiguier, membre de la Commission des Affaires culturelles, a choisi d’auditionner plusieurs personnalités du monde universitaire en marge des auditions officielles de la Commission des Affaires culturelles.

Contraitement à à la Commission des Affaires culturelles qui a tenu gardé le secret des auditions, le groupe La France Insoumise a choisi de les mettre en ligne. Cétait le cas de Caroline Ibos, des Revues en lutte vendredi 29 août, et celui de Elodie Bordat-Chauvin, Hugo Harari-Kermadec ainsi que Julien Gossa mercredi 2 septembre 2020. Nous relayons la vidéo.

« Remettre la réalité au cœur de vos discussions » : Frédérique Vidal à la Commission des Affaires culturelles

La fabrique de la loi #11

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Frédérique Vidal en personne est venue défendre son projet de loi devant la Commission des Affaires culturelles, chargée d’examiner au fond le texte.  Faisons court, avec Pénélope 2.0:

https://twitter.com/TiphaineAnna/status/1303700463028711428?s=20Ajoutons une chose : nous refusons de donner davantage d’audience à un discours émanant de celles et ceux qui ont la prétention de nous gouverner et qui constitue depuis des mois une insulte à l’intelligence et une injure à la communauté universitaire.

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La parole syndicale (1) : déclaration de SUD éducation et SUD Recherche EPST

La fabrique de la loi #6

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Précarité, concurrence, soumission : pour SUD, la LPPR c’est toujours non !

Malgré la contestation très large de la LPPR par les agent-e-s du service public d’enseignement supérieur et de la recherche à l’hiver et au printemps dernier, le Ministère de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation (MESRI) a soumis le texte de la LPPR dans un calendrier resserré aux instances de représentation du personnel (CNESER, CTMESR, CTU) en début d’été, avant un palssage en conseil des Ministres en juillet. En cette rentrée, la LPPR arrive devant l’Assemblée nationale, où le gouvernement a choisi une procédure accélérée pour raccourcir les temps de débat. En prévision des débats dans les commissions et dans l’hémicycle, les organisations syndicales sont auditionnées par les député-e-s rapportant sur le texte.

https://www.flickr.com/photos/joeruiz47/4917868274/in/photolist-8uzmUj-9GzLJN-fxDu86-2F7QwV-awknvN-WQA7mT-dsh6sw-T84juw-awkn7G-awkohY-dsh6A7-awhDxp-5ZMVuX-awkoqY-5ZS8aG-ZwPU-awhE5Z-6AXr8-8NKMwT-Kr1rwV-JqUVvU-f9usA-DNKbE-75LsAf-KMzGQJ-f9usy-827PRe-4zNdmZ-5Tp28R-2bCtduh-2iNuAmj-anhgfY-vzowsx-nEQZfq-ek93Sp-4StkSQ-4wAnhL-bWPTR9-W5UJ68-agU5J2-2j4VChP-2hX1ezj-5hQwz5-an1jQH-5kb7iM-5kb6MZ-4whFPS-dBgsh3-4VWPML-NXpAQY

Hammer man, by Joe Ruiz, 2010

 

Déclaration de SUD éducation et SUD Recherche EPST devant les député-e-s rapportant sur la LPPR pour la Commission des Affaires sociales et culturelles de l’Assemblée nationale le 1er septembre 2020

 

Mesdames et messieurs les député-e-s,

À son arrivée à l’Assemblée nationale, la LPPR a désormais l’avantage de se présenter sous un intitulé qui la décrit mieux : « Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur ». En effet, la LPPR n’est pas qu’une loi de programmation budgétaire insuffisante et trompeuse. Il s’agit aussi, peut-être surtout, d’une loi poursuivant la destruction du service public d’enseignement supérieur et de recherche.

Emplois: une logique de précarisation

La première dynamique poursuivie par la LPPR, dans son titre II, est celle de la précarisation des travailleurs et travailleuses du service public de l’enseignement supérieur et de la recherche, dans un secteur déjà parmi les plus précarisés de la Fonction publique – plus d’un tiers des personnels sont déjà précaires. L’article 3 de la LPPR crée une voie parallèle d’accès aux grades les plus élevés dans les établissements, en organisant le recrutement sur statut précaire de jeunes chercheurs et chercheuses trié-e-s sur le volet, voué-e-s à une période de 3 à 6 ans de précarité – sans les droits, protections et garanties d’indépendance dont bénéficient les titulaires – avant un éventuel accès privilégié aux postes de directeur/directrice de recherche ou professeur-e des universités. Si c’est un passage par la précarité qui est promis aux « excellent-e-s », probablement afin de leur inculquer la docilité à l’égard de la hiérarchie et le caractère toujours précaire de leur position dans l’institution, c’est la précarité sans fin qui est promise aux autres.

L’article 6 crée en effet des CDI « dont l’échéance est la réalisation du projet ou de l’opération », mais qui « peut être également rompu lorsque le projet ou l’opération pour lequel ce contrat a été conclu ne peut pas se réaliser ». Il est particulièrement ironique que ce nouveau type de contrat précaire, qui place les chercheurs et les chercheuses dans une relation de dépendance à des financements temporaires et les soumet aux aléas de la réalisation des projets, soit affiché parmi les dispositifs d’un titre II de la LPPR intitulé « Améliorer l’attractivité des métiers scientifiques », alors qu’il constitue une dégradation sans précédent du cadre juridique de l’emploi dans le service public. Ce que la LPPR contribue ainsi à détruire, c’est ce qui faisait et fait encore la force de la recherche française : des emplois titulaires permettant la conduite d’une recherche indépendante et son inscription dans la durée. Au lieu de cette précarisation accrue et prolongée, ce que SUD revendique ce sont des recrutements plus tôt dans la carrière, sur des postes d’agent-e-s de la fonction publique d’État.

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