De “nouvelles mesures” ? La circulaire de la DGSIP du 29 décembre 2021

UPDATE. 31 décembre 2021

L’Alternative a eu l’obligeance de nous signaler la parution de la nouvelle circulaire d’Anne-Sophie Barthez, directrice générale de l’enseignement supérieur et de l’information professionnelle. Les syndicats étudiants maintiennent leur audience au Ministère demain, 30 décembre, afin d’harmoniser les protocoles. Nous attendons de savoir ce que vont demander les syndicats agents.

Que dire de cette nouvelle circulaire, sinon qu’elle évite au Ministère d’être poursuivi pour inaction et mise en danger de la vie d’autrui et et que la DGSIP renvoie aux présidences d’université et aux comités hygiène santé conditions de travail (CHSCT) la responsabilité de gérer la crise, sans moyens supplémentaires sinon un kit de communication (affichage)? Le CHSCT MESR est laissé sans réponse à ses demandes depuis depuis le début de l’épidémie; les termes de la circulaire, vagues, remettent en cause la parole de la Ministre du jour.  

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Après l’appel à appel à projets, voici l’appel “Maroilles”

Le ministère et l’Agence nationale de la recherche (ANR) n’en finissent plus de toucher le fond du ridicule. À moins qu’il ne s’agisse de pourrir par le fondement.

Maroilles. Crédit: Frédérique Voisin-Demery

Après l’appel ExcellenceS aux dotations différentielles, l’appel à appel à projets initié en grande pompe par Jean Castex lui-même, voici un nouvel appel “Maturation-Prématuration” dit appel Maroilles pour les lecteurs et lectrices d’Academia.

Après le #BoycottHcéres, il est bien temps de #BoycottANR

La bamboche, c’est terminé ! Nouvelle directive d’Anne-Sophie Barthez

Il est toujours douloureux de découvrir une circulaire de la DGESIP. Celles touchant à la gestion de l’épimédie dans un cadre universitaire conduisent, sans mauvais jeu de mots, au coma dépassé. Les lecteurs et lectrices d’Academia trouveront la circulaire sous ce lien. Nous vous le résumons.

Sachez donc que

  • sans conteste, il existe une relation de cause à effet entre les mesures prises par les présidents d’université et la faible contamination qui a prévalu dans nos établissements les premières semaines de rentrée.
  • il faut porter le masque non seulement en intérieur, mais aussi en extérieur
  • pour les examens et concours, “le nouveau procole indiqué en novembre s’applique” — entendre mesurez le CO2 c’est bien, mais seulement à des points stratégiques, ce n’est pas obligatoire, et ne vous bilez pas trop sur le sujet
  • la 3e dose, c’est mieux : faites de la pédagogie à destination des étudiant-es
  • réunissez les CHSCT ((La question des moyens d’action n’est pas évoquée, et pour cause.)), à défaut de respecter l’instance ministérielle qui demande depuis des mois des mesures et des moyens pour les universités.
  • il faut privilégier le télétravail

Capture de la vidéo des locaux du MESRI, tournée le 22 janvier 2021, vers 22h

Et bien sûr la “bamboche, c’est terminée”1

Néanmoins, belles fêtes à tous et à toutes !

  1. Mentionnons ici pour le plaisir l’intervention de Thomas VDB, qui donne le titre à ce billet nous dédions à une collègue angliciste dans la région Occitanie. []

Parcoursup TrouvermonMaster: un point par l’Alternative et pétition


Depuis quelques semaines, c’est l’effervescence autour d’un mystérieux projet de nouvelle plateforme de sélection : trouvermonmaster.
Depuis 2016 ((Texte établi à partir du fil Twitter de l’Alternative du 24 novembre 2021), les universités peuvent — et sauf dérogation, doivent — sélectionner en M1. La plupart des universités qui ont essayé d’échapper à cette réforme se sont faites rattraper par le sous-financement : faute d’enseignant·e en nombre suffisant, on sélectionne. 🤡
Conséquence : c’est la catastrophe, comme à Nanterre, une des universités les plus sous-dotées, avec le scandale des #SansFacs ou des #ÉtudiantsSansMaster, qui touchent des milliers d’étudiant·es : l’an dernier, 12 000 étudiant⋅es ont fait un recours après avoir vu tous leurs vœux refusés !
Heureusement, Frédérique Vidal a une solution ! La ministre vient d’annoncer un grand plan d’investissements pour recruter des enseignant⋅es et accueillir tou⋅tes les étudiant⋅es qui ont le droit de poursuivre en Master.
Hahahaha, non bien sûr, on rigole. 😂

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Bartleby et le COVID19 au Ministère

Nous faut-il commenter la dernière circulaire en date d’Anne-Sophie Barthez, directrice générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion  professionnelle ? Comme une réponse aux deux mille membres de la communauté universitaire qui demandaient le 21 juin dernier de mettre en œuvre immédiatement des travaux pour préserver la qualité de l’air, ce “bien commun“? Sa lecture est pourtant indispensable pour prendre la mesure du cynisme éhonté du MESRI après deux ans de pandémie.

Olmèque masqué, campus of University of Texas, Austin, by Susan Hung, 2020. Installation réalisée par Jennifer Mailloux

La compréhension du phénomène de contamination par aérolisation et sa limitation par une bonne ventilation assurée grâce à taux de CO2 inférieur à 600 ppm dans les lieux clos sont désormais parfaitement identifiés et les recommandations du Haut Conseil de la santé publique détaillées. Alors que les appels à projets se multiplient — désormais afin de répondre aux appels à projets — on peut noter qu’aucune mesure, aucun budget n’ont été prévus depuis deux ans pour protéger personnels et étudiant·es1. Ainsi, en dépit de dispositions édictées le 5 août et le 5 septembre 2021, préconisant  notamment de contrôler la concentration de CO2, la nouvelle circulaire ne fait que tirer les conséquences d’une politique de prévention inexistante, en dépit des demandes répétées du CHSCT MESR à une MInistre systématiquement absente des réunions qu’elle est censée présidée depuis le début de son mandat2.

Faute de pouvoir tirer les conséquences de l’insuffisante ventilation des locaux, trop exigus souvent avec l’accroissement du nombre d’étudiant·es, la Directrice générale indique qu‘il ne faut plus prendre des mesures du taux de CO2 dans TOUS les lieux clos (amphithéâtres et salles) ; qu’il ne faut pas davantage en tirer conséquence de ces mesures ; et enfin ne pas se prévaloir de ces mesures ou non-mesures pour signaler un “danger grave et imminent” permettant le droit de retrait des agents. Cette circulaire aurait donc pour finalité de dédouaner la Ministre et les présidences d’universités de leurs obligations en matière de santé et de sécurité au travail ?

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  1. Sinon par le travail et l’enseignement à distance qui, outre des effets délétères sur la santé mentale des étudiant·es, a surtout eu des “vertus” politiques au moment du passage de la Loi de programmation de la recherche. []
  2. Le CHSCT MESR n’a pas été informé de l’existence de cette circulaire, selon une de ses membres. []

Un appel à projets pour les gouverner tous…

Un AAP pour les gouverner tous
Un AAP pour les trouver
Un AAP pour les ramener tous et dans les ténèbres les lier.

Il y a quelques années, l’Agence nationale pour l’excellence scientifique (ANES) promettait monts et merveilles.1 Lors de son appel à projets (AAP) 2019, elle proposait notamment le si disruptif AAP Bollorex:

Bollorex : Il s’agit de la classe d’appels à projets la mieux dotée, avec des financements allant de 200 à 500 millions d’euros. Cette catégorie est réservée à des appels à projets d’excellence absolue, dont les retombées certaines se feront sentir sur des décennies. Grâce à ce financement, il devient possible pour les plus excellents de nos chercheurs de se faire construire leur propre laboratoire, juste à côté de leur laboratoire d’origine en voie d’écroulement, et d’y faire ériger leur statue dans un métal hors de prix comme le tantale. (…) Une part importante du financement Bollorex devra être consacrée à la communication et à l’ouverture au grand public : les moyens offerts donnent la possibilité de financer des pages de publicité pendant les grands événements sportifs internationaux, ou d’acquérir une chaîne de télévision privée. D’un point de vue pratique, les fonds alloués seront domiciliés à la Bank of Excellence à Guernesey, et les porteurs des projets auront toute latitude quant à l’emploi de cette somme faramineuse. L’objectif recherché est également de susciter des jalousies chez les chercheurs normaux i.e. non-excellents.

La rédaction d’Academia est heureuse de vous annoncer que, parmi les lauréat·es de l’appel à projet Générique de fin2 , figure en bonne place la Directrice générale de l’enseignement et de l’insertion professionnelle. À moins qu’Anne-Sophie Barthez n’ait tout simplement été nommée à la tête de l’ANES, for a better science and beyond.

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Dès juin 2021, le MESRI, sous la houlette d’Anne-Sophie Barthez, lançait le fabuleux appel à projet “L’excellence sous toutes ses formes (ExcellencES)”3.

L’appel à projets “Excellence sous toutes ses formes” vise à reconnaitre l’excellence sous toutes ses formes et à accompagner les établissements d’enseignement supérieur et de recherche porteurs d’un projet de transformation ambitieux à l’échelle de leur site dans la mise en œuvre de leur stratégie propre, élaborée à partir de leur dynamique territoriale et de leurs besoins spécifiques.

Accompagner les établissements d’enseignement supérieur ? Oui, vous avez bien lu. L’AAP précise que “par transformation, on entendra ci-après toute évolution significative de l’établissement ou du site contribuant à développer leurs potentialités dans l’ensemble de leurs missions, ou dans les missions qui auront été choisies comme les plus importantes pour l’établissement ou le site dans le cadre de leur projet stratégique” (nous soulignons).

Il ajoute cependant, dans la logique d’excellence qui est la sienne, que “Il accompagne donc la différenciation entre établissements d’enseignement supérieur en reconnaissant davantage les différentes formes d’excellence dont ils font preuve dans l’accomplissement des missions que leur fixe la Loi, et en les aidant à atteindre, dans leur(s) domaine(s) d’excellence, les meilleurs standards internationaux” (nous soulignons).

Assez simplement, on passe ainsi (“donc”) de la dotation des établissements de façon équitable, selon des critères applicables à tous,pour accomplir les missions fixées par le législateur, à une politique darwinienne tous ne seraient pas choisis. Grand projet 2021 pour l’ANES : affaiblir encore davantage les non-excellents, en distribuant de façon inégale, arbitraire, et en utilisant à perte le temps de travail des personnels chargés de répondre à l’appel, un budget de fonctionnement. 

Mais la DGESIP ne s’arrête pas là : allant au-delà de la better science, elle propose désormais des financements pour financers les réponses aux appels à projets.

Nous en sommes donc là : un appel à projets pour financer des réponses à appel à projets. Si le ridicule tuait, l’équipe ministérielle se trouverait déjà six pieds sous terre. Le problème, c’est que le montant déboursé (200 millions d’euros4 ) — à un moment où les étudiant·es manquent de tout, à commencer par des enseignant·es — représente 1,5 fois l’augmentation du budget de l’Agence nationale pour la recherche promise par la Ministre — 131 millions d’euros.

L’avant-veille, Anne-Sophie Barthez avait inauguré un séminaire au CNAM sur la CVEC (Contribution à la vie étudiante et au campus), impôt de 92€ inauguré en 2018, versé par tous les étudiants et les étudiantes en formation initiale5 dont l’usage n’a pour l’instant fait l’objet d’une évaluation très insuffisante selon la Cour des comptes (p.109 sq) qui en estime le montant levé à 138 millions d’euros, répartis a minima . Tandis que les associations étudiantes critiquent avec virulence ce dispositif opaque et inefficient — puisque seuls 30% de la collecte doivent être consacrés aux associations et à l’action sociale, et 15% à la médecine — la Conférence des présidences d’université (CPU)  invite à désormais donner plus de souplesse dans l’usage de la CVEC tout en la conservant bien sûr, sur la vie étudiante” (Alain Bui).

Taxer les étudiant·es, jeter l’argent de la recherche par les fenêtres : telles sont donc les ambitions du Ministère et de sa Directrice générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle.

Beau bilan !

Au vu de ces réussites dépassant l’imagination, l’ANES se propose6 d’accompagner la DGESIP dans l’accomplissement de son projet Générique de fin.

  1. Le titre en référence au maître anneau de Tolkien a été inspiré par un tweet de Pierre Verschueren ; merci à Martin Clavey et Hendrik Davi pour leurs commentaires dont s’est inspiré ce billet. []
  2. “Votre projet ne rentre dans aucune case ? Vous l’avez déjà soumis au minimum 8 fois sans succès ailleurs (ERC, IDEX, etc.) ? Il est à long terme ? Il porte sur des recherches fondamentales ? Vous ne savez pas quels résultats vous allez obtenir ni si ces résultats pourraient avoir des retombées économiques immédiates ? Vous pouvez déposer une candidature à l’AAP Générique de Fin. L’ANES vous aidera, par le biais d’un conseiller et sans financement, à mettre fin à votre projet. Si vous le souhaitez nous vous accompagnerons pour mettre également fin à votre carrière.” []
  3. La modification du cahier des charges vient d’être approuvée le 22 octobre 2021 au Journal officiel. []
  4. 200 millions d’euros : c’est l’équivalent de 1000 projets de recherche financés ou encore de l’emploi de 6000 chercheurs ou chercheuses. []
  5. Les inscrit·es en habilitation à dirigier les recherches en sont exclus, sans toujours le savoir. Cf. DGESIP, p. 11. []
  6. Exclusivité Rédaction d’Academia. []

“Le Roy le veult !” — Circulaire d’Anne-Sophie Barthez du 22 janvier 2021

Update. Au Journal officiel du 23/1/2021, un décret modifiant le décret COVID, qui entre en vigueur immédiatement, sans mention des universités, ni modification de l’article 34 34 du décret du 29 oct. 2020 au JO. La circulaire du 22 janvier 2021 de la juriste Anne-Sophie Barthez, DGSIP, ci-dessous est donc illégale.
Pour aider sur la hiérarchie des normes, un extrait du Guide de légistique (disponible sur Legifrance)1

 

  1. Pour leur lecture quotidienne du JO.remercions Claude Danthony et Vivien Zalewski-Sicard. Ce dernier signale également la décision du Conseil d’État du 26 décembre 2012, Association « Libérez les mademoiselles ! », n° 358226. []

Joyeux Noël et bonne année : la circulaire de rentrée et les franchises universitaires

Ce dimanche 20 décembre, le ministère de l’Enseignement supérieure, de la Recherche et de l’Innovation a rendu publique sa circulaire de rentrée.

Sous la signature d’Anne-Sophie Barthez (DGESIP), cette circulaire expose les conditions d’une « reprise progressive des enseignements au sein des universités et des écoles » à partir du 4 janvier 2021.

Joyeux Noël et bonne année.

L’ordre des priorités selon le ministère

Le dispositif s’organise selon plusieurs plans. Sur le plan des enseignements, d’abord, trois situations sont distinguées :

  • À partir du 4 janvier prochain, des étudiant·es identifié·es comme « les plus fragiles » pourront être accueilli·es « sur convocation » et « en petits groupes de dix ».
  • À partir du 20 janvier au plus tôt, les TD des étudiant·es de première année devraient pouvoir reprendre.
  • Pour tout le reste, en revanche, l’enseignement à distance reste la règle, sauf, comme c’était le cas jusqu’ici, « à titre dérogatoire », pour les enseignements « dont le caractère pratique rend impossible de les effectuer à distance ». Dans ce dernier cas, une autorisation de l’État est nécessaire, délivrée par le recteur de région académique.

Toutes ces précautions tombent en revanche dès qu’il est question des examens. La circulaire se garde d’en dire un mot, mais renvoie à la « foire aux questions » qui l’accompagne (p. 16-17). Dans cette FAQ, le choix est net et précis : pour les examens, tout est possible :

  • Les examens n’ont pas à être annulés ou reportés,
  • Ils peuvent se tenir, eux, en présentiel, pour les mêmes raisons sans doute que les enseignements ne le peuvent pas,
  • Les universités ont « le droit d’imposer la tenue d’examens en présentiel » aux étudiant·es,
  • Il est possible d’« orienter » les étudiant·es « manifestant ou déclarant présenter des symptômes (toux, fièvre, etc.) en cours d’épreuve » vers une « salle dédiée », dans laquelle les symptomatiques pourront poursuivre leurs examens tou·tes ensemble.

Louis & Tom Lefèvre, “La pluie”, 2017

Quant aux conditions matérielles dans lesquelles ces enseignements et ces examens se feront sur site, enfin, rien n’est dit. RogueESR avait pourtant fait des propositions, notamment sur le plan de la ventilation des lieux collectifs. La réponse officielle du ministère vient donc de tomber : ce n’est pas son problème.

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Dans cette circulaire, les choses ont donc le mérite d’être claires.

Comme pour de nombreux autres sujets, l’épidémie de covid-19, par les hiérarchies qu’elle impose, joue le rôle d’implacable révélateur des convictions profondes de nos gouvernant·es. On savait déjà que l’accès aux salles et aux amphithéâtres des universités – tout comme l’accès aux salles de spectacles, aux cinémas ou aux musées – était moins prioritaire que les achats de Noël ou, d’ailleurs, que les bonnes franquettes entre hommes à l’Élysée. On sait désormais que la première des urgences n’est pas de panser les plaies, de prendre les mesures économiques et sociales devenues d’ordre vital et de laisser tout le monde souffler un peu, mais de se précipiter dans les examens en présentiel à la sortie des congés de Noël, puis d’embrayer sans attendre sur le second semestre à distance.

De quel droit cette circulaire ?

Nous ne commenterons pas ces choix. Ils parlent d’eux-mêmes. La seule vraie question qui se pose désormais est celle de savoir ce qui autorise la ministre à les faire. Car, au fond, de quel droit la ministre ouvre-t-elle ou ferme-t-elle les vannes d’accès aux universités au rythme où elle l’entend ? À quel titre peut-elle décider que nos universités s’ouvriront pour dix étudiant·es par-ci, pour les premières années par-là, et pour tout le monde dès qu’il est question d’examens ?

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