Claude Danthony in memoriam

Nous sommes nombreux à avoir été choqués et meurtris par le brusque décès de Claude Danthony, victime d’un malaise mortel le vendredi 8 octobre 2021, à 60 ans. 

Claude Danthony. Photo d’archives Progrès /Richard Mouillaud

Nous avons eu la chance de croiser sa route et il nous a énormément apporté, comme enseignant, collègue, compagnon de lutte, ami. Auteur d’un billet sur le plagiat – Paris-1, la valeur des diplômes et l’appel disciplinaire, juillet 2020 – Claude était aussi un correspondant complice et compétent de la rédaction d’Academia ; nous nous réjouissions de le rencontrer bientôt à l’occasion du colloque qui allait se tenir pour les 10 ans du célèbre arrêt auquel il a donné son nom, en sa présence. Nous n’aurons plus ce plaisir.

Mathématicien, maître de conférences à l’ENS de Lyon depuis 1989, c’est dans le domaine du droit administratif qu’il a connu sa plus grande célébrité suite au recours au Conseil d’État qu’il a porté pour faire annuler un décret de constitution de l’ÉNS de Lyon pris dans l’illégalité. La décision du Conseil d’État a fait date, en annulant le décret mais en consacrant ses conséquences antérieures à l’annulation comme définitives : on parle maintenant de “jurisprudence Danthony”. Ce recours, et d’autres qui ont suivi, ont été mal perçus par certaines personnes, bien entendu, jugeant ses interventions et ses actions comme autant d’obstacle à la “bonne” marche des institutions universitaires. C’est pourtant le souci de maintenir vivante la démocratie universitaire qui motivait Claude. Il a travaillé d’arrache-pied sur ce recours historique, mais aussi d’autres actions1  pour l’ÉNS de Lyon – qui s’identifie  non à sa direction, mais à l’ensemble des personnes, élèves, personnels qui la font vivre.  Il fallait être persuadé qu’une telle institution mérite d’être dirigée dans le respect des règles démocratiques pour trouver toute l’énergie que ce combat lui a demandé, et pour se former en vue de le mener.

Profil public de @claude_danthony sur Twitter, où il était un contributeur actif.

Cet attachement à la démocratie et à la transparence à l’université, mais plus simplement aux personnes, membres de la communauté universitaire, étudiants et étudiantes incluses2, se ressentait dans beaucoup d’autres actions où les grandes compétences juridiques de Claude ont été sollicitées par la suite, comme par exemple dans le soin extrême qu’il mettait à préparer des cours limpides ou à s’engager contre les violences sexistes et sexuelles.

Nous espérons que Claude savait notre attachement, combien nous l’estimions. Il va nous manquer, beaucoup.
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10 ans d’application de la jurisprudence Danthony : bilan et perspectives 

In memoriam Claude Danthony

Journée d’études, mi-mars 2022, Sciences Po Paris)

Direction scientifique : Olga Mamoudy, Professeure de droit public, Université de Valenciennes

I – La fabrique de la jurisprudence Danthony

  •  Claude Danthony : Portrait d’un requérant d’habitude, Caroline Lantero, Maître de conférences, Université Clermont-Auvergne.
  • Danthony par son juge (les dessous de l’arrêt Danthony), Gaëlle Dumortier, membre du Conseil d’Etat, présidente de chambre, rapporteur public de l’arrêt Danthony.

II – Le bilan de la jurisprudence Danthony

  • Danthony : une jurisprudence rebelle à la codification ?, Fabrice Melleray, Professeur de droit public, Sciences Po.
  • 10 ans d’application de la jurisprudence Danthony au Conseil d’Etat, Olga Mamoudy, Professeure de droit public, UPHF.
  • 10 ans d’application de la jurisprudence Danthony devant les TA et les CAA, Yann Livenais, vice-président du tribunal administratif de Nantes.
  • La diffusion de la jurisprudence Danthony en dehors du contentieux de l’excès de pouvoir, Jean-Charles Rotoullié, Professeur de droit public, Université de Saint-Etienne.

Nb : Les contributions de chaque intervenant feront l’objet d’une publication à l’AJDA au mois d’avril 2022 (2ème quinzaine d’avril).

  1. Voir tout récemment le succès collectif contre la COMUE lyonnaise Saint-Étienne dit non à la fusion universitaire avec Lyon : et maintenant ? []
  2. Parmi les témoignages de l’attachement des étudiantes et des étudiants à Claude, voir Inspectrice Gadget sur Twitter. []

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