La fabrique de la loi #50
Le calendrier d’examen, par le Sénat, du projet de loi de programmation de la recherche a une nouvelle fois été modifié, du fait du discours du Premier ministre sur l’évolution de la situation sanitaire qui se tiendra jeudi.
L’examen qui devait se tenir sur cinq séances (une séance du matin, deux séances d’après-midi, deux séances du soir) ne s’étalera plus que sur trois séances (une séance du matin, une séance d’après-midi raccourcie, une séance du soir).
La nuit de mercredi à jeudi s’annonce longue. Mais voilà un projet de loi dont l’examen est, dans tous les cas, vite expédié !
Le nouveau calendrier est donc le suivant :
- Début de l’examen en hémicycle du projet de loi par le Sénat : mercredi 28 octobre 2020 à 16h30, puis le soir
- Suite de l’examen en hémicycle du projet de loi par le Sénat : jeudi 29 octobre 2020 à 10h30.
Blondinrikard Fröberg, “Clockwork”, 6 juillet 2016
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
L'équipe des rédacteurs d'Academia (27 octobre 2020). LPR : nouvelle modification du calendrier d’examen au Sénat. Academia. Consulté le 15 septembre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/aihl