Vice de forme (IX). Déni des violences sexuelles : le CNESER persiste et signe

Nouvel épisode dans la série “Vice de forme“, c’est à un “professeur des universités et directeur d’études” de l’Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) de s’illustrer par une affaire bien sordide d’agression sexuelle après un “dîner bien arrosé” … Continuer la lecture

Vice de forme? (VIII) Cadeaux de Noël

Le CNESER a publié deux séries de décisions de justice, après renouvellement partiel de juges siégeant en Commission disciplinaire. La première, parue au Bulletin officiel du 14 novembre 2019, place Frédérique Roux, juriste et professeure des Universités la présidence de … Continuer la lecture

Vice de forme ? (VII) La justice universitaire sous la tutelle du Conseil d’État

Nous avons eu l’occasion à plusieurs reprises de collecter et commenter certaines décisions récentes du CNESER siégeant en cour d’appel disciplinaire. L’actualité législative récente a conduit à citer le texte que fait paraître Olivier Beaud sur le blog JP de … Continuer la lecture

Vice de forme (VI): soupe aux vieux croûtons

Citation

Le Bulletin officiel du MESRI n°46 du 13 décembre 2018 est paru. Il nous informe des pratiques peu ragoûtantes de certains des membres de l’université et des sanctions bien fades à leur endroit. Quelques morceaux choisis: 1e affaire: Monsieur XXX, … Continuer la lecture

Vice de forme (V)? Une révocation et deux dépaysements

La livraison des sanctions disciplinaires du CNESER vient de paraître. Surprise: une révocation – inédite dans l’histoire du Conseil – pour des faits de harcèlement ; et le dépaysement des affaires concernant les enseignants-chercheurs accusés d’avoir molesté des étudiantEs lors … Continuer la lecture

Vice de forme (IV): harcèlement à l’Université et compétence en matière disciplinaire

Après les décisions de l’année passée, le CNESER nous apporte au Bulletin officiel du 19 juillet 2018 son lot d’excellentes nouvelles : le droit de victimes de sanctions disciplinaires pour harcèlement moral et sexuel est sauf. En effet, toutes les sanctions … Continuer la lecture

Vice de forme (III)? Le CNESER et la sanction disciplinaire des faits de harcèlement sexuel et moral

Après les décisions du printemps (ici et là), nous apprenons de nouvelles décisions du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire et parues au Bulletin officiel du 9 novembre 2017.De façon intéressante, une décision … Continuer la lecture

Vice de forme? (II) Le CNESER et la sanction disciplinaire des faits de harcèlement sexuel et moral

Citation

Le Bulletin officiel n°13 (30 mars 2017)  vient de publier une nouvelle décision d’appel énoncée par le CNESER. La sanction confirmée en appel, en sanction de “faits d’harcèlement moral, d’harcèlements sexuels et d’agressions sexuelles à l’encontre de sa doctorante” (sic) … Continuer la lecture

Vice de forme? Sur les sanctions disciplinaires pour fait de harcèlement moral et sexuel

On trouve, dans les publications du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche, la publication de la sanction disciplinaire suivante prononcée le 27 novembre 2016 : Considérant que Monsieur XXX a été condamné par la section disciplinaire de l’université Montpellier-3 … Continuer la lecture

Survivre à la maltraitance institutionnelle

Sur une relation pédagogique abusive à l’UPEC Une étudiante, qui a fait son Master à l’UPEC, raconte son expérience d’une relation pédagogique abusive et ses prolongements. Elle explique ici les raisons de sa prise d’écriture. TW : mention de violences … Continuer la lecture

Faire « respecter les principes de la déontologie universitaire » : vers une nouvelle orientation du CNESER disciplinaire ?

Au Bulletin officiel du 16 février 2023 sont parues plusieurs décisions du CNESER agissant en matière disciplinaire, dont la chronique sur Academia a pris le nom de « Vice de forme ? ». La dernière livraison touche à une affaire … Continuer la lecture

Le CNESER et la journée internationale contre les violences faites aux femmes

Jeudi dernier, 25 novembre 2021, plusieurs établissements d’enseignement supérieur organisaient des événements à l’occasion du 25 novembre, journée internationale contre les violences faites aux femmes. À l’instar de la manifestation à l’ENS de Lyon, durement touché par les violences sexistes … Continuer la lecture

Université de Lorraine. Qui doit se former aux questions de harcèlement et de violences sexistes et sexuelles à l’Université ?

Omerta mode d’emploi #5 ← Article précédent Article suivant → Dans un article du 10 décembre 2020, Stéphanie Cheffer, de l’Est Républicain, continue son travail de suivi des enquêtes conduites touchant l’Université de Lorraine (UL) après le suicide d’une doctorante … Continuer la lecture

Joyeux Noël et bonne année : la circulaire de rentrée et les franchises universitaires

Ce dimanche 20 décembre, le ministère de l’Enseignement supérieure, de la Recherche et de l’Innovation a rendu publique sa circulaire de rentrée. Sous la signature d’Anne-Sophie Barthez (DGESIP), cette circulaire expose les conditions d’une « reprise progressive des enseignements au … Continuer la lecture